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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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755 résultats

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du DQ48

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 septembre 2020

DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )

Scénarios de projection démographique pour la MRC géographique de Québec, l’agglomération de Québec et les cinq municipalités de la MRC, 2016-2041

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —28 septembre 2020

DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )

Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )

Réponses aux questions du DQ47

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DQ47 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: École de danse de Québec — Questions et réponses Déposé par : Participants et citoyens —22 septembre 2020

DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ46

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —18 septembre 2020

DQ46 ( 18 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )

Questions au Groupe de Danse Partout

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question de la commission du BAPE sur le tramway de Québec soumise le 9 septembre 2020 (DQ45)

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Genivar — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

Ville de Québec

DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Dossier de présentation du projet – Tramway de Québec

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )

Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —15 septembre 2020

DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )

Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —10 septembre 2020

DQ44 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )

Questions à la Ville de Québec

Auteur: Ministère des Affaires Municipales et de l'habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2020

DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )

Réponses aux questions du document DQ43

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation

Auteur: Ministère des Transports et Communauté métropolitaine de Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 septembre 2020

DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )

Utilisation potentielle des emprises ferroviaires et autoroutières du territoire métropolitain de Québec pour le transport collectif – Version finale

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 septembre 2020

DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )

Réponses aux questions du document DQ42

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 septembre 2020

DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )

Questions au ministère des Transports

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )

Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —15 septembre 2020

DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponse

Auteur: Institut de la statistique du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 septembre 2020

DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )

Population et Ménages privés selon le groupe d’âge de la personne-référence, d’après 3 scénarios, Édition 2010 (MAJ 2020), MRC et agglomération de Québec et 5 municipalités, 2016-2041

Auteur: Ville de Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —10 septembre 2020

DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Réponses aux questions du document DQ41