Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
DQ48.1 ( 25 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
DQ48 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.54 Mo )
Question au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ47.1.4 ( 27 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.65 Mo )
DQ47.1.2 ( 15 janvier 2009, 2 pages et annexe, pdf, 0.40 Mo )
Création d’un groupe de travail sur la mobilité durable – DG2009-002 (CT-DG2009-002)
DQ47.1.1 ( 24 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )
Listes des travaux préparatoires entrepris en date du 22 septembre 2020
DQ47.1 ( 25 septembre 2020, 7 pages, pdf, 0.43 Mo )
DQ47 ( 22 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.57 Mo )
DQ46.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.16 Mo )
DQ46 ( 18 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.65 Mo )
DQ45.1 ( 14 septembre 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )
DQ45 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )
Ville de Québec
DQ44.1.3 ( 1er décembre 2010, 47 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DQ44.1.2 ( 1er novembre 2019, 498 pages PDF, pdf, 20 Mo )
Bilan des réalisations de la ville de Québec pour faire face aux changements climatiques
DQ44.1.1 ( juin 2019, 99 pages PDF, pdf, 14 Mo )
Politique de viabilité hivernale – À Québec, on vit l’hiver!
DQ44.1 ( 14 septembre 2020, 6 pages, pdf, 0.67 Mo )
Réponses aux questions complémentaires DQ44 reçues le 9 septembre 2020
DQ44 ( 9 septembre 2020, 1 page et annexe, pdf, 0.31 Mo )
DQ43.1 ( 11 septembre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.98 Mo )
DQ43 ( 4 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )
Questions au ministère des Affaires municipales et de l’Habitation
DQ42.2 ( mai 2011, 78 pages et annexes, pdf, 36 Mo )
DQ42.1 ( 10 septembre 2020, 4 pages, pdf, 0.80 Mo )
DQ42 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.80 Mo )
DQ41.2.1 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.06 Mo )
Contrats du RSTC de plus de 25 000 $ pour la période du 01-01-2018 au 31-08-2020
DQ41.2 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )
DQ41.1.3 ( 27 juillet 2020, 19 pages, pdf, 0.84 Mo )
DQ41.1 ( 10 septembre 2020, 357 pages PDF, pdf, 7 Mo )