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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Le Journal de Montréal — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 juillet 2020

DC5 ( 27 mai 2020, 23 pages, pdf, 0.76 Mo )

Rapport - Covid-19 et transport-Sondage auprès de la population québécoise

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DC6 ( 9 août 2020, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Informations pertinentes sur le groupe projet

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.1 ( 18 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Tableau des coûts comparatifs de projets tramway et métro

Auteur: Jacques HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 août 2020

DC6.2 ( 22 août 2020, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Courriel concernant le projet de construction d’un tramway à Québec

Auteur: Nathalie GOSSELIN — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DC7 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Déneigement René-Lévesque ouest

Auteur: Carole Tétrault — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —12 août 2020

DC8 ( 12 août 2020, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Courriel à la commission

Auteur: A. LAPIERRE — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —7 août 2020

DC9 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Tramway à Québec

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10 ( 17 août 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Rectification

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.1 ( 18 août 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réseau structurant de transport en commun - demande d"information

Auteur: André HUOT — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DC10.2 ( 17 août 2020, 11 pages, pdf, 0.30 Mo )

Comparaison des modes potentiels de transport pour le RSTC

Auteur: Jean-Marie DESGAGNÉ — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —24 septembre 2020

DC11 ( 23 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Projet de tramway

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 mai 2020

DD1 ( 14 mai 2020, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Communiqué de presse annonçant la tenue d'une audience publique sur le projet de construction d'un tramway par la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —22 juin 2020

DD2 ( 22 juin 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Synthèse des résultats du sondage pré-consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD3 ( 6 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 juillet 2020

DD3.1 ( 9 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.23 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 juillet 2020

DD4 ( 6 juillet 2020, 37 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation accompagnant le discours d’ouverture de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 juillet 2020

DD5 ( 9 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Correspondance à Ville de Québec concernant la version la plus à jour du dossier d'affaires du projet

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

DD5.1 ( 9 juillet 2020, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Réponses sur les demandes de précisions des dossiers d'affaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —10 juillet 2020

DD5.2 ( 10 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —16 juillet 2020

DD5.3 ( 16 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.20 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique d’un document suivant une mention confidentielle par la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —15 juillet 2020

DD6 ( 15 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Demande de rencontre à huis clos

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DD7 ( 28 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DD8 ( s. d., 5 pages et annexe, pdf, 0.22 Mo )

Plan stratégique 2018-2021 – Participer à l’avenir

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —3 août 2020

DD9 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la Ville de Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD10 ( 3 août 2020, 1 page, pdf, 0.55 Mo )

Demande de dépôt de documents à la ville de Québec