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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de construction d'un tramway à Québec

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
755 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —5 août 2020

DD11 ( s. d, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Sommet international 2017 – La mobilité urbaine : évolution et révolution, hyperlien

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —7 août 2020

DD12 ( 7 août 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Demande de complément de réponses aux questions complémentaires DQ14 reçues le 29 juillet 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —18 août 2020

DD13 ( 12 août 2020, 1 page, pdf, 0.54 Mo )

Accord de la commission d’un délai supplémentaire concernant la série de questions contenues dans le document DQ24

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —19 août 2020

DD14 ( 19 août 2020, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Demande de complément de réponses

Auteur: Regroupement des groupes de femmes de la région de la Capitale-Nationale (Portneuf - Québec - Charlevoix) — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —24 août 2020

DD15 ( 2019, 18 pages, pdf, 2 Mo )

Les besoins des femmes en matière de pauvreté et de transport – État des lieux dans la Capitale-Nationale

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —31 août 2020

DD16 ( juillet 2013, pagination multiple, pdf, 3 Mo )

Tramway de Québec et de Lévis – Modes de réalisation et leur financement - lot 2 – Rapport final

Auteur: Réseau de transport de la Capitale — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —2 septembre 2020

DD17 ( mars 2003, 35 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Étude d’opportunité et de faisabilité d’un système léger sur rail dans l’agglomération de la capitale

Auteur: OURANOS — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —9 septembre 2020

DD18 ( janvier 2010, 48 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

Élaborer un plan d’adaptation aux changements climatiques, Guide destiné au milieu municipal québécois

Auteur: Roche pour Association du transport urbain du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —21 septembre 2020

DD19 ( octobre 2010, 129 pages, pdf, 3 Mo )

Mandat de recherche sur la tarification sociale dans le transport en commun – Rapport final

Auteur: Ville de Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —23 septembre 2020

DD20 ( juin 2003, 26 pages. BAPE. Rapport 195, document DA13.1, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —30 septembre 2020

DD21 ( 30 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.27 Mo )

Demande de dépôt du bilan GES révisé

Auteur: Ghislain BLAIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Ghislain BLAIS : Mémoire

Auteur: Yves LAROCHELLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM2 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Yves LAROCHELLE : Mémoire déposé au BAPE sur la construction d’un tramway à Québec

Auteur: Gérard PERRON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM3 ( 10 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Gérard PERRON : Commentaire concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec, mémoire

Auteur: Michel BELLEMARE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 août 2020

DM4 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Michel BELLEMARE : Pertinence d’un tramway, mémoire

Auteur: Christian BISSON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —13 juillet 2020

DM5 ( 13 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.32 Mo )

Christian BISSON : Lettre concernant le Projet de construction d’un tramway à Québec – Étude sur l’acoustique et les vibrations, mémoire

Auteur: Club des ornithologues de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM6 ( 15 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.74 Mo )

Club des ornithologues de Québec : Mémoire

Auteur: Cégep Limoilou — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM7 ( juillet 2020, 9 pages, pdf, 0.26 Mo )

Cégep Limoilou : Le Réseau structurant de transport en commun : un projet nécessaire et justifiable, mémoire

Auteur: SSQ Assurance — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 juillet 2020

DM8 ( août 2020, 5 pages, pdf, 0.71 Mo )

SSQ Assurance : La mobilité durable et un réseau structurant de transport en commun, des éléments essentiels au développement économique de la Ville de Québec, mémoire

Auteur: Confédération des associations d'étudiants et étudiantes de l'Université Laval et Association des étudiantes et des étudiants de Laval inscrits aux études supérieures — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM9 ( été 2020, 5 pages, pdf, 0.31 Mo )

Confédération des associations d'étudiants et étudiantes de l'Université Laval et Association des étudiantes et des étudiants de Laval inscrits aux études supérieures : Mémoire

Auteur: Conseil de quartier du Cap-Rouge — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM10 ( juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.40 Mo )

Conseil de quartier du Cap-Rouge : Mémoire

Auteur: Communauté métropolitaine de Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM11 ( juillet 2020, 8 pages, pdf, 11 Mo )

Communauté métropolitaine de Québec : Mémoire

Auteur: Conseil de quartier de Montcalm — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM12 ( 17 juillet 2020, 8 pages, pdf, 0.99 Mo )

Conseil de quartier de Montcalm : Mémoire

Auteur: Marc-André MC DONALD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —20 juillet 2020

DM13 ( 17 juillet 2020, 6 pages, pdf, 0.72 Mo )

Marc-André MC DONALD : De la qualité de vie et du bien-être dans les quartiers centraux, mémoire

Auteur: Nature Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —20 juillet 2020

DM14 ( 18 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Nature Québec : Lettre d’appui au projet, mémoire