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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Période préparatoire

 

DES SÉANCES PUBLIQUES DANS LE CONTEXTE DE LA PANDÉMIE

La propagation de la COVID-19 à l'échelle planétaire a nécessité la mise en place de mesures exceptionnelles par les autorités de santé publique. Le gouvernement du Québec, à l'instar d'autres administrations, a déclaré l'état d'urgence sanitaire. Cette situation inusitée a des conséquences importantes sur nos comportements et nos façons de faire. Dans ce contexte, le BAPE doit s'adapter tout en étant à l'affût des meilleures pratiques pour favoriser la participation du public. Il déploie toutes les ressources nécessaires pour que chaque citoyen ait accès à l'information la plus complète possible et soit en mesure d'exprimer et de poser des questions.

PÉRIODE PRÉPARATOIRE

Le BAPE bénéficiait d'une période préparatoire avant que ne débutent les séances publiques sur le projet de construction d'un tramway à Québec afin que la commission d'enquête prépare adéquatement son mandat en tenant compte du cadre hors du commun dans lequel il se déroule . Cette période pourra être mise à profit par les citoyens pour prendre connaissance du projet et des modalités de participation ainsi que pour préparer leurs interventions, le cas échéant. Elle permet également à l'initiateur du projet et aux personnes-ressources d'un délai supplémentaire pour se préparer aux travaux de la commission.

À l'occasion de cette période préparatoire, la commission d'enquête a souhaité consulter les citoyens à propos des modalités des séances publiques, compte tenu des mesures de confinement encore en vigueur. Elle a aussi souhaité connaître leurs interrogations ou leurs préoccupations en lien avec le projet afin de mieux cerner les enjeux qu'ils estiment importants. Un sondage a été mis en ligne du 29 mai au 12 juin, dont la commission a compilé les résultats. Consultez les résultats du sondage
INFORMEZ-VOUS SUR LE BAPE! INFORMEZ-VOUS SUR LA PROCÉDURE D’ÉVALUATION ENVIRONNEMENTALE! INFORMEZ-VOUS SUR LE PROJET DE TRAMWAY!
Pour en connaître davantage sur le processus du BAPE, voyez la vidéo que nous avons préparé pour vous!


Vidéo du BAPE
Pour en apprendre plus sur les projets assujettis au Règlement sur l’évaluation et l’examen des impacts sur l’environnement, consultez le site Web du ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MELCC).




Site Web du MELCC
Pour consulter l’ensemble de la documentation du dossier, rendez-vous sur le site Web du Registre des évaluations environnementales (RÉE).



Site Web RÉE
Modifications apportées au projet depuis le dépôt de l’étude d’impact en décembre 2019.

Consultez le Tableau des modifications apportées au projet
Consultez la présentation d'une visite du tracé du tramway

Visite du tracé du tramway

 

VOUS AVEZ DES QUESTIONS? VOUS SOUHAITEZ OBTENIR DES PRÉCISIONS? CE SERA UN PLAISIR DE VOUS RÉPONDRE!

Pour toute question concernant l'enquête et l'audience publique du BAPE sur le projet de construction d'un tramway à Québec, écrivez-nous ou communiquez avec nous par téléphone.

Téléphone: 1 800 463-4732 

Adresse courriel de la commission: tramway-quebec@bape.gouv.qc.ca

DES NOUVELLES DE LA COMMISSION

Communiqué annonçant la période préparatoire 

Le BAPE reçoit un mandat d'audience publique sur le  Projet de construction d'un tramway sur le territoire de la Ville de Québec

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie

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