Documentation du dossier
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DM94.1 ( s. d., 1 page, pdf, 13 Mo )
DM62.1 ( s. d., 1 page, pdf, 4 Mo )
DM52.1 ( 15 mai 2024, 13 pages PDF, pdf, 2 Mo )
DM103.1 ( s. d., 1 page, pdf, 7 Mo )
DM119 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )
DM108 ( Printemps 2024, 29 pages PDF, pdf, 9 Mo )
Rosalie Champagne-Côté, Alice Cloutier Lachance et Justine Pelchat : Mémoire
DM89 ( 9 mai 2024, 6 pages, pdf, 0.19 Mo )
DM113 ( s. d., 1 page, pdf, 0.47 Mo )
DM116 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.16 Mo )
DM117 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DM115 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )
DM84 ( s. d., 1 page, pdf, 0.12 Mo )
DM101 ( s. d., 8 pages PDF, pdf, 0.62 Mo )
DM59 ( 9 mai 2024, 4 pages, pdf, 0.38 Mo )
DM58 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.10 Mo )
DM88 ( 9 mai 2024, 8 pages PDF, pdf, 0.22 Mo )
DM92 ( 9 mai 2024, 5 pages, pdf, 0.28 Mo )
DM64 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.86 Mo )
DM65 ( Mai 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )
DM68 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )
DM66 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )
DM69 ( 8 mai 2024, 2 pages PDF, pdf, 0.61 Mo )
DM74 ( Mai 2024, 5 pages PDF, pdf, 0.50 Mo )
DM99 ( 9 mai 2024, 3 pages, pdf, 0.17 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 9h à 12h et 13h à 16h
Vendredi: 9h30 à 12h
Fermé
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet
Adresse
Centre administratif et de santé
32, rue de la Réserve
Essipit (Québec) G0T 1K0
Téléphone : 418 233-2509
Heures d'ouverture
Lundi au jeudi: 8h à 16h30
Vendredi: 8h à 12h
Fermé
Jeudi, 28 mars en après-midi
Vendredi, 29 mars
Lundi, 1er avril
Lundi, 20 mai
Jeudi, 20 juin en après-midi
Vendredi, 21 juin
Lundi, 24 juin
Lundi, 1er juillet