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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet d’implantation de mesures prioritaires pour le transport collectif sur le boulevard Guillaume-Couture à Lévis

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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19 résultats

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 décembre 2020

PR14.1 ( 16 décembre 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Complément d'information au document PR14

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 décembre 2020

PR14 ( 14 décembre 2020, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Réponse à une question posée lors de la période d'information

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 décembre 2020

PR5.4 ( Décembre 2020, 69 pages., pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 30 octobre 2020 - Deuxième série

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 novembre 2020

PR8.2 ( Novembre 2020, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —30 novembre 2020

CM2 ( 1er décembre 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —17 novembre 2020

PR6 ( Novembre 2020, 65 pages, pdf, 26 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 novembre 2020

PR7 ( Novembre 2020, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 novembre 2020

PR8.1 ( Novembre 2020, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 novembre 2020

PR4.2 ( Novembre 2020, 45 pages, pdf, 10 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 novembre 2020

PR5.3 ( Octobre 2020, 6 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 septembre 2020

PR5.2 ( Septembre 2020, 274 pages, pdf, 24 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 11 août 2020

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 août 2020

PR5.1 ( Août 2020, 19 pages, pdf, 0.78 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —13 août 2020

PR4.1 ( Août 2020, 52 pages, pdf, 51 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 juin 2020

PR3.2 ( Juin 2020, 771 pages, )

Étude d’impact sur l’environnement des mesures prioritaires pour le transport collectif sur le boulevard Guillaume-Couture – Volume 2  annexes

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —25 juin 2020

PR3.1 ( Juin 2020, 1287 pages, pdf, 74 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement des mesures prioritaires pour le transport collectif sur le boulevard Guillaume-Couture

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 avril 2019

PR2.3 ( Avril 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Observations sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —1 mars 2019

PR2.2 ( Février 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ville de Lévis — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —18 février 2019

PR1.1 ( Janvier 2019, 18 pages, pdf, 17 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 février 2019

PR2.1 ( Février 2019, 50 pages, pdf, 64 Mo )

Directive

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Aucun centre de documentation en cette période de COVID-19

Heures d'ouverture

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