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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de la ligne d’interconnexion des Appalaches-Maine

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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150 résultats

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2020

DQ18.1 ( 28 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Réponses aux questions du document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

DQ18 ( 24 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 septembre 2020

DQ17.1 ( 16 septembre 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Réponse à la question du document DQ17

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 septembre 2020

DQ16.1 ( 11 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 septembre 2020

DQ17 ( 14 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —8 septembre 2020

DQ16 ( 8 septembre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 septembre 2020

DQ15.1 ( 4 septembre 2020, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15

Auteur: Richard GRENIER — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —1 septembre 2020

DC2 ( 1er septembre 2020, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Rectifications sur le document DA21

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —1 septembre 2020

DQ12.1 ( 31 août 2020, 10 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —1 septembre 2020

DQ13.1 ( 31 août 2020, 6 pages, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions du document DQ13

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —31 août 2020

DQ15 ( 31 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —28 août 2020

DA21 ( 26 août 2020, 25 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Rectificatifs apportés aux éléments de contenu de certains mémoires

Auteur: Gouvernement du Québec et Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.1 ( septembre 2001, 24 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1 ( 26 août 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14

Auteur: Ministre des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs, ministre délégué à la Forêt, à la Faune et aux Parcs et Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.2 ( mars 2004, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Modification de l’Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.3 ( septembre 2005, 2 pages PDF, pdf, 0.18 Mo )

Modification de l’Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Ministre des Ressources naturelles et de la Faune et ministre responsable de la région du Bas-Saint-Laurent, ministre délégué aux Ressources naturelles et à la Faune et ministre responsable de la région du Saguenay–Lac-Saint-Jean et de la région de la Côte-Nord et Conseils de bande d’Odanak et des Abénaquis de Wôlinak — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —27 août 2020

DQ14.1.4 ( mars 2009, 8 pages PDF, pdf, 0.65 Mo )

Modification de l’Entente entre le Gouvernement du Québec et les Conseils de bande d’Odanak et de Wôlinak concernant la pratique des activités de chasse et de piégeage à des fins alimentaires, rituelles ou sociales

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —27 août 2020

DT5 ( 19 août 2020, 87 pages, pdf, 0.69 Mo )

Séance tenue le 19 août 2020 en après-midi à Thetford Mines

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 août 2020

DQ12 ( 25 août 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.21 Mo )

Questions à Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 août 2020

DQ14 ( 25 août 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —26 août 2020

DQ13 ( 25 août 2020, 3 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Questions au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —26 août 2020

DT4 ( 18 août 2020, 65 pages, pdf, 0.58 Mo )

Séance tenue le 18 août 2020 en soirée à Thetford Mines

Auteur: Université Laval — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 août 2020

DD1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Laboratoire d’études sur les risques naturels – Projet Black Lake : Glissement rocheux et potentiel tsunamigénique

Auteur: Ville de Thetford Mines — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —18 août 2020

DM4.1 ( août 2020, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Ville de Thetford Mines : Présentation PowerPoint du mémoire DM4

Auteur: Alexandre RICHARD — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —17 août 2020

DM24 ( août 2020, 20 pages, pdf, 0.86 Mo )

Alexandre RICHARD : Mémoire

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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