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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de la ligne d’interconnexion des Appalaches-Maine

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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155 résultats

Auteur: MRC du Granit — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2020

DQ5.1 ( 11 août 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: Nature Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 août 2020

DM5 ( 10 août 2020, 9 pages, pdf, 0.95 Mo )

Nature Québec : Mémoire

Auteur: Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat des Producteurs forestiers du Sud du Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 août 2020

DM6 ( 10 août 2020, 4 pages, pdf, 0.28 Mo )

Fédération de l’UPA-Estrie et Syndicat des Producteurs forestiers du Sud du Québec : Mémoire

Auteur: Manufacturiers et exportateurs du Québec (MEQ) — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 août 2020

DM8 ( 11 août 2020, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Manufacturiers et exportateurs du Québec (MEQ) : Mémoire

Auteur: Municipalité de Frontenac — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 août 2020

DM7 ( 2020, 2 pages, pdf, 2 Mo )

Municipalité de Frontenac : Mémoire

Auteur: Ville de Thetford Mines — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —6 août 2020

DM4 ( 4 août 2020, 25 pages, pdf, 2 Mo )

Ville de Thetford Mines : Mémoire

Auteur: Société d'expansion Parc Provence inc. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 août 2020

DM2 ( 26 juillet 2020, 39 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Société d'expansion Parc Provence inc. : Mémoire

Auteur: Grand Conseil de la Nation Waban-Aki — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —5 août 2020

DM3 ( 3 août 2020, 22 pages, pdf, 0.94 Mo )

Grand Conseil de la Nation Waban-Aki : Mémoire

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DQ2.1 ( 4 août 2020, 9 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2020

DQ3.1 ( 30 juillet 2020, 7 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —4 août 2020

DA20 ( 22 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Précisions quant au retrait potentiel de centrales en Nouvelle‐Angleterre et sur le projet de loi 61

Auteur: Hydro-Québec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —4 août 2020

DQ1.1 ( 3 août 2020, 26 pages, pdf, 0.50 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ministère des Affaires municipales et de l'Habitation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ11.1 ( 3 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: Ministère de l'Énergie et des Ressources naturelles — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DB5 ( 31 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des programmes d'efficacité énergétique de Transition énergétique Québec

Auteur: Centre intégré de santé et de services sociaux de Chaudière-Appalaches — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ7.1 ( 2 août 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ6.1.1 ( 30 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.28 Mo )

Superficies et nombre d'entailles dans les érablières des MRC du Granit (1993 à 2016) et des Appalaches (2003 à 2014), complément de réponse au document DQ6.1

Auteur: Direction générale de la fiscalité et de l’évaluation foncière — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ11.1.1 ( s. d., 3 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Présentation d’études existantes sur les effets potentiels des lignes à haute tension sur la valeur foncière des propriétés

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 août 2020

DQ6.1 ( 30 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponse à la question du DQ6

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —31 juillet 2020

DT2 ( 22 juillet 2020, 73 pages, pdf, 0.65 Mo )

Séance tenue le 22 juillet 2020 en après-midi à Québec par visioconférence

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ9.1.1 ( mai 2020, 13 pages, pdf, 7 Mo )

Projet de modification de la limite du parc national de Frontenac

Auteur: Ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DB4 ( s. d., 11 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Mission et éléments évalués dans le cadre du projet Interconnexion des Appalaches-Maine, présentation

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2020

DA19 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Projets d'interconnexions à l'étude entre le Québec et les états de New-York et de la Nouvelle-Angleterre

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

DT3.1 ( 22 juillet 2020, 63 pages, pdf, 0.49 Mo )

Version modifiée du DT3, correction à la ligne 1795 de la page 47

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Séances Déposé par : BAPE —30 juillet 2020

DT3 ( 22 juillet 2020, 59 pages, pdf, 0.53 Mo )

Séance tenue le 22 juillet 2020 en soirée à Québec par visioconférence

Auteur: Grand Conseil de la Nation Waban-Aki — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 juillet 2020

DQ8.1 ( 29 juillet 2020, 4 pages, pdf, 0.22 Mo )

Réponses aux questions du document DQ8

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

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