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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de la ligne d’interconnexion des Appalaches-Maine

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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155 résultats

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juillet 2020

DA10 ( s. d., 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Méthodologie de calcul de réduction des gaz à effets de serre

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juillet 2020

DA11 ( juillet 2020, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Établissements situés à moins de 2 km de l’emprise de la ligne projetée

Auteur: Hydro-Québec — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —27 juillet 2020

DA12 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Durée type des activités de construction de pylône

Auteur: Municipalité de Saint-Joseph-de-Coleraine — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —27 juillet 2020

DA17 ( 8 juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Résolution 2020-07-160 pour le dépôt d’un mémoire au BAPE en faveur du tracé retenu par Hydro-Québec

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —27 juillet 2020

CM4.2 ( 27 juillet 2020, 3 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DB2 ( s. d., 36 pages, pdf, 0.06 Mo )

Position des autorités de santé publique sur la gestion des champs magnétiques émis par les lignes électriques, hyperlien, 2014

Auteur: Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DB3 ( s. d., 276 pages, pdf, 0.10 Mo )

Effets sanitaires liés à l’exposition aux champs électromagnétiques basses fréquences, édition scientifique, hyperlien, avril 2019

Auteur: MRC des Appalaches et MRC du Granit — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2020

DB1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Résolution numéro 2020-03-8712, avis de conformité de la ligne d’interconnexion Appalaches-Maine au schéma d’aménagement de la MRC des Appalaches, 22 avril 2020

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 juillet 2020

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Hydro-Québec Distribution — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

DA2 ( 1er novembre 2019, 15 pages, pdf, 1 Mo )

Plan d’approvisionnement 2020-2029

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

DA1 ( 21 juillet 2020, 39 pages, pdf, 6 Mo )

Présentation du projet au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Auteur: Hydro-Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —22 juillet 2020

DA3 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.77 Mo )

Démarche de consultation publique sur la variante de tracé dans le secteur Thetford-Mines et de Saint-Joseph-de-Coleraine

Auteur: Hydro-Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2020

PR5.11 ( juillet 2020, 56 pages, pdf, 4 Mo )

Information-consultation sur une nouvelle variante de tracé à Thetford Mines et à Saint-Joseph-de-Coleraine

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 juillet 2020

PR5.9 ( janvier 2020, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Hydro-Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —21 juillet 2020

PR5.10 ( janvier 2020, 13 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 8 janvier 2020 - Deuxième série

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —17 juillet 2020

AV8 ( juillet 2020, 2 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis publics, L’Écho de Frontenac et La Nouvelle Union et L’Avenir de l’Érable

Auteur: Pierre LABRANCHE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —14 juillet 2020

DM1.1 ( s. d., 36 pages PDF, pdf, 5 Mo )

Pierre LABRANCHE : Annexe au DM1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —13 juillet 2020

DC1 ( juillet 2020, 11 pages, pdf, 0.20 Mo )

Questions écrites du public reçues par la commission entre le 6 et le 13 juillet 2020

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2020

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.69 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2020

CM4.1 ( 23 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la première partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 juin 2020

CR2 ( 19 mai 2020, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: HYDRO-QUÉBEC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —22 juin 2020

PR1 ( février 2018, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Avis de projet

Auteur: Hydro-Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 juin 2020

PR5.7 ( mai 2020, 336 pages, pdf, 19 Mo )

Complément à l’étude d’impact sur l’environnement – Mises à jour et compléments d’information

Auteur: Hydro-Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —2 juin 2020

PR5.8 ( mai 2020, 64 pages, pdf, 18 Mo )

Complément à l’étude d’impact – Analyse d’une nouvelle variante de tracé

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juin 2020

PR8.3.2 ( mai 2020, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

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