logo [Common.SkipToContent]

Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Apuiat dans la MRC de Sept-Rivières

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
34 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —2 novembre 2021

AV3 ( 2 novembre 2020, 10 pages PDF, pdf, 0.38 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique du 14 septembre 2021 au 29 octobre 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2021

PR14.1 ( 20 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à une question posée durant la séance publique d’information du 7 octobre 2021

Auteur: Parc éolien Apuiat S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2021

PR14 ( 14 octobre 2021, 4 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information du 7 octobre 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2021

PR5.10 ( Août 2021, 7 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Parc éolien Apuiat S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2021

PR5.11 ( Août 2021, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponse à la demande d'engagements et d'informations complémentaires du 24 août 202

Auteur: Parc éolien Apuiat S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 septembre 2021

PR8.2 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 septembre 2021

PR6 ( 14 septembre 2021, 80 pages, pdf, 4 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM1 ( 14 septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.61 Mo )

Liste du centre de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR8.1.1 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM2.1 ( 14 septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.17 Mo )

Communiqué de presse du breffage technique pour les médias annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR8.1.2 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de Québec projet d'entreprendre la PIP

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR7 ( 14 septembre 2021, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 septembre 2021

CM2 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.9 ( 14 septembre 2021, 216 pages PDF, pdf, 25 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 12 mai 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2021

PR5.5 ( 14 septembre 2021, 4 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Troisième série de questions et commentaires

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.6 ( 14 septembre 2021, 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 29 mars 2017

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 septembre 2021

PR5.7 ( 14 septembre 2021, 61 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Rapport de consultation

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 septembre 2021

PR5.8 ( 14 septembre 2021, 23 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Quatrième série de questions et commentaires

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.1 ( 14 septembre 2021, 43 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.2 ( 14 septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.3 ( 14 septembre 2021, 23 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.4 ( 14 septembre 2021, 15 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.5 ( 14 septembre 2021, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR4.6 ( 14 septembre 2021, 135 pages PDF, pdf, 14 Mo )

Avis d'experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —3 septembre 2021

PR5.3 ( 14 septembre 2021, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires