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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de parc éolien Apuiat dans la MRC de Sept-Rivières

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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34 résultats

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 septembre 2021

PR5.10 ( Août 2021, 7 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Demande d'engagements et d'informations complémentaires

Auteur: Parc éolien Apuiat S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —29 septembre 2021

PR5.11 ( Août 2021, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Réponse à la demande d'engagements et d'informations complémentaires du 24 août 202

Auteur: PARC ÉOLIEN APUIAT S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —14 septembre 2021

PR6 ( 14 septembre 2021, 80 pages, pdf, 4 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR7 ( 14 septembre 2021, 7 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR8.1.1 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 septembre 2021

PR8.1.2 ( 14 septembre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de Québec projet d'entreprendre la PIP

Auteur: Parc éolien Apuiat S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —27 septembre 2021

PR8.2 ( Septembre 2021, 1 page PDF, pdf, 0.24 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Parc éolien Apuiat S.E.C. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 octobre 2021

PR14 ( 14 octobre 2021, 4 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d'information du 7 octobre 2021

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2021

PR14.1 ( 20 octobre 2021, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Réponse à une question posée durant la séance publique d’information du 7 octobre 2021