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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de restauration du réservoir Beaudet à Victoriaville

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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90 résultats

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2020

CM7 ( 29 septembre 2020, 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Communiqué annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —28 septembre 2020

CM7.1 ( septembre 2020, 4 pages, pdf, 3 Mo )

Les points saillants

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —28 septembre 2020

RP1 ( Septembre 2020, 96 pages, pdf, 4 Mo )

Rapport 355 - Projet de restauration du réservoir Beaudet à Victoriaville

Auteur: Ville de Victoriaville — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2020

DQ10.1 ( 4 août 2020, 1 page et une carte, pdf, 0.89 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —4 août 2020

DQ10 ( 4 août 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Question à la Ville de Victoriaville

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —31 juillet 2020

DQ9.1 ( 31 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 juillet 2020

DQ9 ( 29 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Question au ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: Ville de Victoriaville — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 juillet 2020

DQ8.1 ( 13 juillet 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 juillet 2020

DQ8 ( 13 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.25 Mo )

Question à la Ville de Victoriaville

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —14 juillet 2020

DD2 ( 14 juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à une demande d’information, correspondance avec la Ville de Victoriaville

Auteur: Ville de Victoriaville — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 juillet 2020

DQ2.3 ( 10 juillet 2020, 5 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions 1 et 2 du document DQ2

Auteur: Ville de Victoriaville — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —10 juillet 2020

PR5.9 ( avril 2020, 122 pages, pdf, 43 Mo )

Addenda 2 à l’étude d'impact sur l’environnement

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —8 juillet 2020

DD1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Questions en ligne reçues du 28 mai au 2 juillet 2020 à 16 h

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ3.1 ( 3 juillet 2020, 5 pages, pdf, 0.37 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: MRC d'Arthabaska et MRC de L'Érable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ7.1 ( 26 juin 2020, 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ6 et DQ7

Auteur: Ville de Victoriaville — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —6 juillet 2020

DQ2.1 ( 3 juillet 2020, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Réponses aux questions 3 à 5 du document DQ2

Auteur: Ministère de l'Agriculture, des Pêcheries et de l'Alimentation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ5.1 ( 29 juin 2020, 3 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: MRC d'Arthabaska et MRC de L'Érable — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ6.1 ( 26 juin 2020, 4 pages et annexes, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions des documents DQ6 et DQ7

Auteur: Institut de recherche et de développement en agroenvironnement et Organisme de concertation pour l'eau des bassins versants de la rivière Nicolet — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ2.2 ( 15 juillet 2020, 22 pages, pdf, 3 Mo )

Suivi hydrométrique de la rivière Bulstrode et de ses affluents, rapport final

Auteur: Organisme de concertation pour l'eau des bassins versants de la rivière Nicolet — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —6 juillet 2020

DQ4.1 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Intégration d’actions innovantes et collectives de lutte contre les changements climatiques dans le bassin versant de la rivière Bulstrode

Auteur: Nancy BOULAY — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —3 juillet 2020

DM18 ( s. d., 3 pages, pdf, 1 Mo )

Nancy BOULAY : Mémoire

Auteur: Myriam BELLEFEUILLE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2020

DM17 ( s. d., 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Myriam BELLEFEUILLE : Mémoire

Auteur: Cédric ALLAIRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2020

DM16 ( s. d., 8 pages, pdf, 2 Mo )

Cédric ALLAIRE : Mémoire faisant suite à l’audience

Auteur: Groupe Conseils Agro Bois-Francs — Opinions et mémoires Déposé par : Ministères,organismes et experts —2 juillet 2020

DM14 ( 29 juin 2020, 2 pages, pdf, 0.67 Mo )

Groupe Conseils Agro Bois-Francs : Mémoire

Auteur: Marcel BÉLANGER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —2 juillet 2020

DM15 ( s. d., 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Marcel BÉLANGER : Mémoire

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

En raison de ce contexte de COVID-19, la documentation n'est disponible qu'en version numérique sur notre site Web.

Heures d'ouverture

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