Documentation du dossier

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation – Sous-ministériat à la transformation et aux politiques bioalimentaires — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB3 ( octobre 2020, 3 pages, pdf, 0.41 Mo )

Réponse à une question formulée par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 octobre 2020

DB4 ( août 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Unités animales et superficies cultivées par municipalité

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

DB5 ( 14 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Les Producteurs de lait du Québec — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB6 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire – Ce document est disponible sous la cote DQ1.1

Auteur: MRC d’Arthabaska — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 octobre 2020

DB7 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.27 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission d’enquête lors de la rencontre préparatoire

Auteur: Ministère de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB8 ( 19 octobre 2020, 12 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission en 1re partie d’audience publique

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB9 ( 19 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions posées par la commission en 1re partie d’audience publique

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DB9.1 ( octobre 2020, 4 pages PDF, pdf, 0.29 Mo )

Mécanisme de fixation des volumes de la production laitière au Canada et au Québec

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 novembre 2020

DB10 ( 12 novembre 2020, 1 page, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions de la commission posées par téléphone

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —20 octobre 2020

DD1 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.27 Mo )

Questions en ligne reçues entre le 30 septembre et le 15 octobre 2020 à 16 h

Auteur: Le producteur de lait québécois – Valacta — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —27 octobre 2020

DD2 ( juin 2016, 78 pages, pdf, 15 Mo )

L’évolution de la production laitière québécoise 2015

Auteur: ÉDITH CHARBONNEAU — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : BAPE —12 janvier 2021

DD3 ( 11 janvier 2021, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Précision sur le calcul d’utilisation du facteur de conversion du litre de lait en kilogramme de lait

Auteur: Rosemary GAGNÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM1 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Rosemary GAGNÉ : Mémoire

Auteur: Jacinte POULIOT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM2 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Jacinte POULIOT : Mémoire

Auteur: Marie-Claude GOUDREAULT — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM3 ( 4 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.20 Mo )

Marie-Claude GOUDREAULT : Mémoire

Auteur: Johanne SAUCIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM4 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Johanne SAUCIER : Mémoire

Auteur: Camille O’BYRNE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM5 ( 2 novembre 2020, 7 pages, pdf, 0.32 Mo )

Camille O’BYRNE : Mémoire

Auteur: Camille O’BYRNE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —16 novembre 2020

DM5.1 ( 14 novembre 2020, 3 pages, pdf, 0.28 Mo )

Camille O’BYRNE : Annexe au mémoire DM5

Auteur: Julie-Eve PROULX — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM6 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Julie-Eve PROULX : Mémoire

Auteur: Yvon BÉGIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM7 ( 2 novembre 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Yvon BÉGIN : Mémoire

Auteur: Sarah LAMONTAGNE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —10 novembre 2020

DM8 ( 5 novembre 2020, 29 pages, pdf, 2 Mo )

Sarah LAMONTAGNE : Mémoire

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —21 octobre 2020

DQ1 ( 13 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.19 Mo )

Questions aux Producteurs de lait du Québec

Auteur: Les Producteurs de lait du Québec — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —21 octobre 2020

DQ1.1 ( 15 octobre 2020, 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —27 octobre 2020

DQ2 ( 23 octobre 2020, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Question au ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation

Auteur: Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 octobre 2020

DQ2.1 ( 27 octobre 2020, 1 page, pdf, 0.24 Mo )

Réponse à la question du document DQ2