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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projets d'augmentation des cheptels laitiers des fermes Lansi et Landrynoise inc. à Saint-Albert

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167 résultats

Auteur: Sylvain LANDRY — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —9 octobre 2020

PR5.9-LS ( avril 2018, 262 pages, pdf, 43 Mo )

Mise à jour de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

PR6-LD ( mai 2020, 55 pages, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Sylvain LANDRY — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

PR6-LS ( avril 2020, 14 pages, pdf, 5 Mo )

Résumé de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

PR7-LD ( mai 2020, 5 pages, pdf, 0.11 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

PR7-LS ( avril 2020, 5 pages, pdf, 0.38 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

PR8.1-LD ( juin 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau des audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

PR8.1-LS ( avril 2020, 2 pages, pdf, 0.32 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information publique

Auteur: Ferme Landrynoise inc. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

PR8.2-LD ( juin 2020, 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique

Auteur: Sylvain LANDRY — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —24 septembre 2020

PR8.2-LS ( mai 2020, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Avis sur la tenue d’une période d’information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

PR8.3-LD ( septembre 2020, 1 page, pdf, 0.11 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une audience publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 septembre 2020

PR8.3-LS ( septembre 2020, 1 page, pdf, 0.42 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: Auteurs multiples — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

PR8.4-LD ( juillet 2020, 10 pages, pdf, 1 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 octobre 2020

PR8.4-LS ( juin 2020, 4 pages, pdf, 0.70 Mo )

Requêtes d'audiences ou de médiation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

PR8.5-LD ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

PR8.5.1-LS ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —24 septembre 2020

PR8.5.2-LS ( juillet 2020, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Recommandation du BAPE sur le type de mandat qui devrait lui être confié

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Rapport du BAPE Déposé par : BAPE —24 février 2021

RP1 ( Février 2021, 139 pages, pdf, 1 Mo )

Projets d’augmentation des cheptels laitiers de Ferme Lansi et de Ferme Landrynoise inc. à Saint-Albert