Projet de prolongement de l’autoroute 73, Robert-Cliche, entre Beauceville et Saint-Georges - BAPE

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB7 ( 26 avril 2006, 2 pages et annexes, pdf, 0.19 Mo )

Résolution no 2006-04-068 concernant la demande d’autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, n o de référence 20-341-8212, afin d’aliéner, de lotir et d’utiliser à des fins autres que l’agriculture les terrains requis pour le prolongement de l’autoroute 73 et pour l’élargissement ou la construction de routes liées au projet entre Beauceville et Saint-Georges

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB8 ( 1 er septembre 2006, 2 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Résolution no 2006-08-128 concernant la demande d’autorisation à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, n o de référence 154-03-0213, afin d’aliéner, de lotir et d’utiliser à des fins autres que l’agriculture les terrains requis pour le prolongement de l’autoroute 73 et pour l’élargissement ou la construction de routes liées au projet jusqu’à la route 204 Est à Saint-Georges

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB9 ( 1988, 151 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement en vigueur

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB9.1 ( 1988, pagination diverse, pdf, 0.45 Mo )

Extraits du Schéma d’aménagement

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB10 ( 8 octobre 2003, 2 pagse et annexe, pdf, 0.20 Mo )

Projet de règlement no 95-03 modifiant le périmètre d’urbanisation de la ville de Saint-Joseph-de-Beauce au schéma d’aménagement de la MRC de Robert-Cliche

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB11 ( 23 septembre 1996, 11 pages, pdf, 0.44 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 64-96 concernant le contrôle relatif à certaines opérations pouvant affecter le territoire et/ou l’environnement

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB11.1 ( 8 septembre 1999, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 76-99 modifiant le règlement n o 64-96

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB12 ( janvier 2006, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 106-06 relatif à la protection des rives, du littoral et des plaines inondables sur le territoire de la MRC de Robert-Cliche

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB13 ( septembre 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 97-04 modifiant le règlement n o 93-03 relatif à la cohabitation harmonieuse en territoire agricole

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB14 ( juin 2003, 21 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire no 93-03 relatif à la cohabitation harmonieuse entre les usages agricoles et non agricoles sur le territoire de la MRC de Robert-Cliche

Auteur: VILLE DE BEAUCEVILLE

DB15 ( 2004, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE BEAUCEVILLE

DB16 ( s. d., 1 page, pdf, 2 Mo )

Plan de zonage

Auteur: VILLE DE BEAUCEVILLE

DB17 ( 4 avril 2005, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Résolution no 2005-04-2094. Position sur le prolongement de l’autoroute Robert-Cliche (73)

Auteur: VILLE DE BEAUCEVILLE

DB18 ( mars 2005, 33 pages, pdf, 2 Mo )

Répercussions des tracés sur la dynamique urbaine et le développement économique de Beauceville, étude de Roma Fluet et associés pour la Ville de Beauceville

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-LES-MINES

DB19 ( septembre 1990, 17 pages, pdf, 0.42 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMON-LES-MINES

DB20 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.09 Mo )

Construction et usages permis sur le territoire de la municipalité et normes d’implantation - p. 16, 17 et 36

Auteur: AGENCE DE DÉVELOPPEMENT DE RÉSEAUX LOCAUX DE SERVICE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX

DB21 ( 8 mars 2002, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Lettre adressée à M. André Caron de la Direction de la Chaudière-Appalaches du ministère des Transports concernant le choix du tracé

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DB22 ( septembre 2005, 63 pages, pdf, 2 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DB22.1 ( 19 avril 2006, 1 page, pdf, 2 Mo )

Grille synthèse des affectations du sol