Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB23 ( 30 août 2006, 17 pages, pdf, 1 Mo )

Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB24 ( 6 février 2002, non paginé, pdf, 0.25 Mo )

Décret 87-2002 Concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur du ministre des Transports pour la réalisation du projet de prolongement de l’autoroute Robert Cliche(73) entre Saint-Joseph et Beauceville

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB25 ( 13 avril 2006, non paginé, pdf, 0.19 Mo )

Décret 322-2006 Concernant la modification du décret no 87-2002 du 6 février 2002 concernant la délivrance d’un certificat d’autorisation en faveur du ministre des Transports pour la réalisation du projet de prolongement de l’autoroute Robert Cliche (73) entre Saint-Joseph et Beauceville

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-PINS

DB26 ( 31 octobre 1990, 11 pages, pdf, 0.62 Mo )

Plan d’urbanisme

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-PINS

DB27 ( s. d., 7 pages, pdf, 0.42 Mo )

Chapitre 4 du plan de zonage intitulé « Zone et usage »

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NOTRE-DAME-DES-PINS

DB28 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.40 Mo )

Grille de spécification des zones numérotées et identifiées au Plan de zonage

Auteur: MRC DE BEAUCE-SARTIGAN

DB29 ( 5 juillet 2006, 10 pages, pdf, 0.63 Mo )

Règlement 2001-57-08 modifiant le Règlement 2001—57 relatif au contrôle intérimaire de la MRC de Beauce-Sartigan portant sur les dispositions normatives de protection des rives, du littoral et des plaines inondables dans le but d’y introduire la nouvelle politique gouvernementale de protection des rives, du littoral et des plaines inondables ainsi que les nouvelles cotes de crues identifiées pour la rivière des Hamel dans la municipalité de Saint-Éphrem-de-Beauce

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DB30 ( 13 octobre 2005, 19 pages, pdf, 0.83 Mo )

Extrait du Règlement de zonage 150-2005 concernant les normes d’implantation le long d’une autoroute, d’une voie ferrée et de la route 204

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DB31 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme 163-2005 sur réaménagements prévus dans le cas où l’autoroute 73 serait construite

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DB32 ( dates diverses, 7 pages, pdf, 0.30 Mo )

Documents relatifs à certains travaux et échanges sur le projet du prolongement de l’autoroute 73 entre 2002 et 2005

Auteur: CENTRE D’EXPERTISE HYDRIQUE DU QUÉBEC

DB33 ( 19 juillet 2002, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Note transmettant un avis technique concernant une étude hydrologique de la rivière Chaudière pour l’événement de pluie abondante du 1er et 2 juillet 2002 dans le secteur de Saint-Georges

Auteur: LES CONSULTANTS FBG INC

DB34 ( 12 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée à la Ville de Beauceville concernant la conduite fluviale du Parc industriel de Beauceville

Auteur: VILLE DE BEAUCEVILLE

DB35 ( 2 novembre 1998, 3 pages et 2 cartes, pdf, 0.41 Mo )

Règlement no 98-19 relatif à la circulation des camions et véhicules outils

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB36 ( 8 mai 2003, 9 pages, pdf, 0.41 Mo )

Décision de la Commission relativement à la demande de la municipalité de Beauceville d’exclure de la zone agricole une superficie approximative de 80,6452 hectares étant une partie des lots 84, 87 et 89 ainsi que les lots 85, 88 et 90, du cadastre officiel de la paroisse de Saint-François, de la circonscription foncière de Beauce

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DB37 ( 12 octobre 2006, 10 pages, pdf, 0.82 Mo )

Rapport d’évaluation et code de pratique pour la gestion environnementale des sels de voirie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB38 ( octobre 2006, 14 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation sur la stabilisation des rives

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB39 ( du littoral et des plaines inondables, 9 pages, pdf, 1.00 Mo )

Présentation de la Politique de protection des rives

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et TECSULT

DB40 ( 23 octobre 2002, 12 pages et 1 carte, pdf, 0.71 Mo )

Documentation déposée lors d’une rencontre des partenaires municipaux le 23 octobre 2002, relativement au prolongement de l’autoroute 73 entre Beauceville et Saint-Georges, déposé à l'audience publique par la Ville de Beauceville

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS et TECSULT

DB41 ( novembre 2004, 49 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation du projet de prolongement de l’autoroute 73 entre Beauceville et Saint-Georges, déposé à l'audience publique par la Ville de Beauceville

Auteur: DIRECTION DE SANTÉ PUBLIQUE DE CHAUDIÈRE-APPALACHES

DB42 ( 11 octobre 2006, 13 pages, pdf, 2 Mo )

Présentation sur le bruit, concepts nuisance et santé

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB43 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Complément d’information faisant suite aux questions sur les cours d’eau et les travaux en zone inondable posées lors de la séance du 12 octobre 2006

Auteur: MRC DE ROBERT-CLICHE

DB43.1 ( 30 novembre 2005, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Règlement 104-05 visant à modifier le règlement 35-87 et ses amendements relatif au schéma d’aménagement du territoire de la MRC de Robert-Cliche

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB44 ( août 1999, non paginé, pdf, 0.28 Mo )

Formulaire pour la présentation d’une demande

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC

DB45 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

Guide des pratiques administratives

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L'ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB46 ( 10, 11 et 12 octobre 2006, non paginé, pdf, 1 Mo )

Présentation sur la Politique de protection des rives, du littoral et des plaines inondables