Documentation du dossier

Auteur: SYNDICAT DE L’UPA DE L’ÉRABLE

DM18.2 ( 15 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

SYNDICAT DE L’UPA DE L’ÉRABLE : Complément au mémoire concernant la réfection du rang Saint-Charles

Auteur: Neil MATHIEU

DM19 ( 1 er novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Neil MATHIEU : Mémoire

Auteur: FERME GRONDINVIL INC.

DM20 ( 1 er novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

FERME GRONDINVIL INC. : Mémoire

Auteur: FERME GRONDINVIL INC.

DM20.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

FERME GRONDINVIL INC. : Photo aérienne illustrant un raccordement à Saint-Nicolas

Auteur: FERME GRONDINVIL INC.

DM20.2 ( 15 novembre 2006, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

FERME GRONDINVIL INC. : Complément d’information concernant l’éventuel réaménagement du rang Saint-Charles

Auteur: FERME GRONDINVIL INC.

DM20.3 ( 1er décembre 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

FERME GRONDINVIL INC. : Précision concernant la correspondance sur la réfection du rang Saint-Charles à Beauceville

Auteur: Guy QUIRION

DM21 ( novembre 2006, 5 pages, pdf, 0.32 Mo )

Guy QUIRION : Mémoire

Auteur: GROUPE DE CITOYENS DU RANG SAINT-CHARLES EN FAVEUR DU TRACÉ OUEST

DM22 ( novembre 2006, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

GROUPE DE CITOYENS DU RANG SAINT-CHARLES EN FAVEUR DU TRACÉ OUEST : Mémoire, 43 pages - Partie 1

Auteur: Gabrielle MERCIER

DM23 ( 30 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Gabrielle MERCIER : Mémoire

Auteur: Raymond FLUET

DM24 ( 1er novembre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Raymond FLUET : Mémoire

Auteur: Lyne CAMPEAU et Michel MERCIER

DM25 ( 1 er novembre 2006, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lyne CAMPEAU et Michel MERCIER : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-THÉOPHILE

DM26 ( 2 novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-THÉOPHILE : Mémoire

Auteur: Roland POULIN

DM27 ( 2 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Roland POULIN : Mémoire

Auteur: Roland POULIN

DM27.1 ( novembre 2006, Non paginé, pdf, 0.06 Mo )

Roland POULIN : Pétition de 1 400 signatures recommandant le choix du tracé Est.

Auteur: BOA FRANCS INC.

DM28 ( 2 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

BOA FRANCS INC. : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-GEORGES

DM29 ( 31 octobre 2006, 11 pages, pdf, 0.15 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-GEORGES : Mémoire

Auteur: CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-GEORGES

DM29.1 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.15 Mo )

CHAMBRE DE COMMERCE DE SAINT-GEORGES : Complément au mémoire

Auteur: Nellie ROY et Daniel MERCIER

DM30 ( 2 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Nellie ROY et Daniel MERCIER : Mémoire

Auteur: VILLE DE SAINT-GEORGES

DM31 ( 2 novembre 2006, 22 pages, pdf, 0.47 Mo )

VILLE DE SAINT-GEORGES : Mémoire

Auteur: COMITÉ D’ÉDUCATION INTERORDRES BEAUCE-ETCHEMIN

DM32 ( 9 novembre 2006, 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

COMITÉ D’ÉDUCATION INTERORDRES BEAUCE-ETCHEMIN : Mémoire

Auteur: CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE BEAUCE

DM33 ( 3 novembre 2006, 9 pages, pdf, 0.14 Mo )

CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DE BEAUCE : Mémoire

Auteur: CONSEIL ÉCONOMIQUE DE BEAUCE

DM34 ( novembre 2006, 9 pages, pdf, 0.51 Mo )

CONSEIL ÉCONOMIQUE DE BEAUCE : Mémoire

Auteur: CENTRALE DES SYNDICATS DÉMOCRATIQUES

DM35 ( 2 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

CENTRALE DES SYNDICATS DÉMOCRATIQUES : Mémoire

Auteur: CENTRALE DES SYNDICATS DÉMOCRATIQUES

DM35.1 ( 8 novembre 2006, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

CENTRALE DES SYNDICATS DÉMOCRATIQUES : Complément au mémoire

Auteur: COMITÉ DE BASSIN DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE

DM36 ( 3 novembre 2006, 6 pages, pdf, 0.26 Mo )

COMITÉ DE BASSIN DE LA RIVIÈRE CHAUDIÈRE : Mémoire