Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.1 ( avril 2003, pagination diverse, pdf, 0.35 Mo )

Extrait du Schéma d’aménagement. Règlement no 207, adopté le 1er avril 1985, entré en vigueur le 2 octobre 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.2 ( 11 janvier 2002, carte annexe A-21, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement – Les grandes affectations du sol, projet de règlement no 2001-587, adopté le 30 octobre 2001

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.3 ( 8 août 2000, carte annexe 1-12, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement – Les zones de contraintes, règlement no 2000-551, adopté le 20 juin 2000

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.4 ( 1er septembre 1992, mars 1999, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe B-1, règlement no 92-349, adopté le 30 juin 1992

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.5 ( 2 octobre 1985, mars 1999, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe C-1, règlement no 207, adopté le 1er avril 1985

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.6 ( 23 novembre 2001, Non paginé, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe D-2, règlement no 2001

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.7 ( mars 1999, Non paginé, pdf, 2 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe E-5, règlement no 95-422, adopté le 17 octobre 1995, entré en vigueur le 20 décembre 1995

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.8 ( mars 1999, Non paginé, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe F-1, règlement no 92-349, adopté le 30 juin 1992, entré en vigueur le 1er septembre 1992

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.9 ( 5 novembre 2001, Non paginé, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe G-2, règlement no 2001-582, adopté le 28 août 2001

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA11.10 ( 5 novembre 2001, Non paginé, pdf, 3 Mo )

Schéma d’aménagement. Annexe H-6, règlement no 2001-582, adopté le 28 août 2001

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA12 ( février 1996, 20 pages et annexes, pdf, 0.93 Mo )

Projet de prolongement de l’autoroute du Vallon. Évaluation des boisés et scénario de moindre impact, préparé par Poulin Thériault inc

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA13 ( 19 décembre 2003, 50 pages, pdf, 2 Mo )

Règlement R.V.Q. 79 sur le cadre de gestion de l’administration municipale, en vigueur

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA13.1 ( juin 2003, 26 pages, pdf, 1 Mo )

Actes du forum – Une vision pour Québec – L’avenir maintenant, rapport de consultation publique

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA13.2 ( avril 2003, 33 pages, pdf, 16 Mo )

Une vision pour Québec – L’avenir maintenant !

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA14 ( 18 juin 2003, 24 pages, pdf, 1 Mo )

Plan directeur pour la protection et la mise en valeur de la forêt urbaine et des milieux naturels

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA15 ( décembre 1999, 101 pages, pdf, 4 Mo )

Politique de l’environnement de la Ville de Québec

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC

DA16 ( 2000, carte, pdf, 3 Mo )

Réseau routier et composantes toponymiques

Auteur: COMMUNAUTÉ URBAINE DE QUÉBEC

DA16.1 ( 2002, 47 pages, pdf, 3 Mo )

Index 2002 – Réseau routier et composantes toponymiques

Auteur: RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE

DA17 ( février 2003, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Le transport collectif à Québec – Pour une qualité de vie améliorée, document de réflexion sur les orientations stratégiques 2003-2013

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA18 ( novembre 2002, 18 pages et annexe, pdf, 0.69 Mo )

Stratégies de développement durable de la Ville de Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA19 ( 25 septembre 2003, 12 pages et annexes, pdf, 0.70 Mo )

Réflexion sur l’avenir du transport en commun à Québec

Auteur: VILLE DE QUÉBEC

DA20 ( 14 avril 2004, 1 page, pdf, 0.52 Mo )

Arrondissement Les Rivières, boulevard du Vallon projeté, utilisation du sol proposée - carte

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA21 ( 2000, 1 plan, pdf, 0.53 Mo )

Photographie aérienne de quelque 74 résidences situées en façade entre la rue de la Rivière et le boulevard Bastien

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA22 ( 5 mai 2004, 1 plan, pdf, 3 Mo )

Plan d’ensemble du réseau routier

Auteur: RÉSEAU DE TRANSPORT DE LA CAPITALE

DA23 ( s. d., 37 pages, pdf, 0.45 Mo )

Rapport annuel 2002