Projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

96 résultats

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —25 octobre 2023

AV3 ( 25 octobre 2023, 7 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Compte rendu de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 décembre 2023

AV8 ( 29 novembre 2023, 1 page, pdf, 3 Mo )

Avis public sur le projet de raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM à Mirabel dans le Journal infos laurentides.com

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —14 novembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.31 Mo )

Liste des centres de consultations

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —12 septembre 2023

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.17 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra du 18 septembre 2023 au 18 octobre 2023

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 septembre 2023

CM2 ( 18 septembre 2023, 2 pages, pdf, 0.33 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 novembre 2023

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.69 Mo )

Curriculum vitae des commissaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 novembre 2023

CM4.1 ( 8 novembre 2023, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Communiqué annonçant le mandat et la composition de la commission d’enquête

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 novembre 2023

CM4.2 ( 20 novembre 2023, 1 page, pdf, 0.25 Mo )

Communiqué annonçant la possibilité de transmettre des questions par écrit

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —24 novembre 2023

CM4.3 ( 24 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué annonçant le début de la première partie de l'audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —4 décembre 2023

CM4.4 ( 7 décembre 2023, 2 pages, pdf, 0.30 Mo )

Communiqué annonçant le début de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —8 janvier 2024

CM4.5 ( 8 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.28 Mo )

Communiqué de rappel de la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 janvier 2024

CM4.6 ( 18 janvier 2024, 2 pages, pdf, 0.34 Mo )

Communiqué dressant le bilan de l’audience publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 avril 2024

CM7 ( 19 avril 2024, 1 page, pdf, 0.27 Mo )

Le BAPE publie son rapport - Projet raccordement complexe valorisation WM Sainte-Sophie au réseau TQM à Mirabel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 avril 2024

CM7.1 ( 19 avril 2024, 4 pages, pdf, 0.71 Mo )

Les faits saillants - Rapport 373 - Projet de raccordement de Sainte-Sophie

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —18 avril 2024

CM7.2 ( 19 avril 2024, 1 page, pdf, 0.91 Mo )

Le rapport en un clin d'oeil - Projet raccordement complexe valorisation WM Sainte-Sophie au réseau TQM à Mirabel

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 novembre 2023

CR2 ( 9 novembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.42 Mo )

Lettres de nomination des commissaires

Auteur: ÉNERGIR — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —6 décembre 2023

DA1 ( 5 décembre 2023, 22 pages, pdf, 2 Mo )

Raccordement du complexe de valorisation des biogaz et de biométhanisation de WM de Sainte-Sophie au réseau de Gazoduc TQM par Énergir, présentation