Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte dossier
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M'inscrirePour faciliter la recherche, appliquer d’abord des filtres, puis ajouter des mots-clés au besoin.
PR8.2 ( Avril 2025, 1 page PDF, pdf, 0.14 Mo )
CM2 ( Avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.52 Mo )
CM1 ( 30 avril 2025, 1 page PDF, pdf, 0.21 Mo )
PR6 ( Mars 2025, 24 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )
PR7 ( Avril 2025, 6 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR8.1.2 ( Avril 2025, 2 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur d'entreprendre la période d'information publique
PR8.1.1 ( Avril 2025, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR1.1 ( Février 2023, 10 pages PDF, pdf, 4 Mo )
PR3.2 ( Juillet 2024,, 248 pages PDF, pdf, 46 Mo )
PR3.1 ( Juillet 2024, 272 pages PDF, pdf, 10 Mo )
PR3.4 ( Janvier 2024, 144 pages PDF, pdf, 3 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Espèces à statut particulier
PR3.3 ( Janvier 2024, 108 pages PDF, pdf, 12 Mo )
PR2.1 ( Mars 2023, 40 pages PDF, pdf, 0.95 Mo )
PR2.3 ( Avril 2023, 1 page PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR2.2 ( Mars 2023,, 1 page PDF, pdf, 0.16 Mo )
PR3.6 ( Avril 2024, 42 pages PDF, pdf, 0.47 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Inventaire des préoccupations et des réactions psychosociales
PR3.5 ( Avril 2024, 44 pages PDF, pdf, 10 Mo )
PR3.7 ( Décembre 2023, 68 pages PDF, pdf, 19 Mo )
PR3.10 ( Décembre 2023, 313 pages PDF, pdf, 5 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Végétation, milieux humides et hydriques partie 1
PR3.8 ( Janvier 2024, 66 pages PDF, pdf, 13 Mo )
PR3.9 ( Avril 2024, 46 pages PDF, pdf, 17 Mo )
Étude d'impact sur l'environnement - Population et territoire
PR5.4 ( Février 2025, 54 pages PDF, pdf, 1 Mo )
Réponses aux questions et commentaires du 19 décembre 2024 - Deuxième série
PR5.3 ( Décembre 2024, 11 pages PDF, pdf, 0.34 Mo )
PR5.5 ( Mars 2025, 3 pages PDF, pdf, 0.24 Mo )
PR4.1 ( Août 2024, 69 pages PDF, pdf, 8 Mo )
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
Bibliothèque Aux Sources de Saint-Ferréol-les-Neiges
33, rue de l'Église
Saint-Ferréol-les-Neiges (Québec) G0A 3R0
Téléphone: 418 826-3540
Courriel: biblio@sflneiges.com
https://www.reseaubibliocnca.qc.ca/client/fr_CA/saint-ferreol-les-neiges
Internet gratuit
Heures d'ouverture
Lundi et vendredi: fermé
Mardi, samedi et dimanche: 13h30 à 16h30
Mercredi: 13h30 à 16h30 et 18h30 à 20h30
Jeudi: 18h 30 à 20h30