Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.13 Mo )

Compte rendu de la période d'information et de consultation publiques qui s'est tenue du 24 février au 10 avril 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 13 février 2004, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandat rendant publique l’étude d’impact à compter 24 février 2004

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( avril 2004, non paginé, pdf, 0.17 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 20 avril 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une audience publique

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA1 ( 21 mai 2004, non paginé, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors de la rencontre préparatoire

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA2 ( mai 2004, 3 cartes, pdf, 0.30 Mo )

Cartes illustrant la situation actuelle avec conduite pont Jacques-Cartier et avec enlèvement de la conduite sans le projet Montréal-Est

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA3 ( 5 novembre 2003, 1 plan, pdf, 3 Mo )

Inventaire du milieu et mesures de mitigation, feuillet 2 de 4

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA4 ( 5 novembre 2003, 1 plan, pdf, 3 Mo )

Inventaire du milieu et mesures de mitigation, feuillet 3 de 4

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA5 ( 17 mai 2004, 1 plan, pdf, 3 Mo )

Extrait de la figure 4.4 du volume 1 de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: GROUPE CONSEIL UDA INC.

DA6 ( 19 mai 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau de la liste des cédants

Auteur: RÉGIE DE L’ÉNERGIE

DA7 ( 3 mars 2004, 3 pages, pdf, 0.13 Mo )

Extrait de la décision D-2004-51, concernant le mécanisme incitatif à l’amélioration de la performance de la Société en commandite Gaz Métro pour les années 2004-2009

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA8 ( 20 mai 2004, 1 plan, pdf, 3 Mo )

Distances potentielles des conséquences

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA9 ( s. d., 35 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation multimédia du projet à la séance du 25 mai 2004

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA10 ( 25 mai 2004, 5 pages et 1 plan, pdf, 0.20 Mo )

Étude de risques

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA11 ( décembre 2003, pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Lot 1 156 899 Ptie, Montréal – Évaluation environnementale de site – Phases 1 et 2

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA12 ( février 2004, pagination diverse. (2529 Ko), pdf, 2 Mo )

Gazoduc Montréal-Est, Henri-Bourassa et autoroute 40 – Évaluation environnementale de site – Phases 1 et 2

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA13 ( s. d., 23 pages, pdf, 4 Mo )

Secteur du poste de livraison

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DA14 ( février 2004, non paginé, pdf, 0.93 Mo )

Fiche d’information sur la gestion des risques d’accidents industriels majeurs. Scénarios impliquant un produit inflammable : le gaz naturel liquéfié, dépliant à deux volets

Auteur: SOCIÉTÉ DES PONTS FÉDÉRAUX LIMITÉE

DA15 ( 17 juin 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre autorisant le prolongement du permis 91-21-31 et ainsi maintenir la conduite de gaz sur le pont Jacques-Cartier jusqu’au 31 octobre 2007

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB1 ( 7 mai 2004, pagination diverse, pdf, 0.15 Mo )

Rapport d’analyse du plan préliminaire des mesures d’urgence

Auteur: GAZ METRO

DB2 ( 5 avril 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Bilan des accidents passés

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DB3 ( 26 février 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis et commentaires concernant l’addenda à l’étude d’impact

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB4 ( 26 février 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Avis et commentaires sur le projet

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB5 ( juin 2001, 30 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Intoxications au monoxyde de carbone associées aux travaux à l’explosif en milieu habité, document de recommandations

Auteur: DIRECTION DE LA SANTÉ PUBLIQUE DE MONTRÉAL-CENTRE

DB6 ( mai 2004, s. d., pdf, 0.08 Mo )

Carte localisant les établissements du réseau de la santé (CLSC-CHSLD et hôpitaux) par limites de territoires de CLSC de l’est de l’île de Montréal