Documentation du dossier

Auteur: Benoît LÉVESQUE et Denis GAUVIN

DB7 ( janvier 1996, non paginé, pdf, 1 Mo )

« Le bruit communautaire », Bulletin Bise, vol. 7, no 1

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB8 ( 18 février 1998, 1 page et annexes, pdf, 0.17 Mo )

Instruction no 98-01 sur le bruit

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB9 ( juin 2002, 58 pages, pdf, 3 Mo )

Guide sur l’analyse de risques d’accidents technologiques majeurs

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DB10 ( 13 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Avis de l’Agence de développement de réseaux locaux de services de santé et de services sociaux concernant le Plan préliminaire des mesures d’urgence, avril 2004

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB11 ( 16 octobre 1996, 7 pages, pdf, 0.26 Mo )

Plan particulier d’attaque – Produits Shell Canada Ltée

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB12 ( 11 décembre 1996, 6 pages et 1 plan, pdf, 0.24 Mo )

Plan particulier d’attaque – Institut Philippe Pinel de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB13 ( 3 octobre 1996, 8 pages, pdf, 0.30 Mo )

Plan particulier d’attaque – Raffinerie Pétro-Canada

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB14 ( 30 septembre 1996, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Plan particulier d’attaque – Station d’épuration des eaux usées de la CUM

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB15 ( 20 mai 2004, pagination diverse, pdf, 0.13 Mo )

Mobilisation du service de sécurité incendie de Montréal dans l’est de Montréal

Auteur: CENTRE DE SÉCURITÉ CIVILE DE MONTRÉAL

DB16 ( mai 2004, 1 page, pdf, 3 Mo )

Cartes des risques et vulnérabilités applicables au territoire de l’est de l’île de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB17 ( décembre 2003, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Plan de localisation des casernes sur l’île de Montréal

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB18 ( 1994, pagination diverse, pdf, 0.80 Mo )

Abords de route – Normes – Ouvrages routiers –Tome IV

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB19 ( mai 2004, 1 page et annexes, pdf, 0.71 Mo )

Données sur les débits de circulation – Autoroute 40 – Est de l’île de Montréal

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB20 ( s. d., non paginé, pdf, 0.14 Mo )

Résolution type de cession de droits entre Hydro-Québec et la Société en commandite Gaz Métro

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB21 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Permission d’utilisation de lots à Montréal, entre Hydro-Québec, la Société en commandite Gaz Métropolitain et Trans Québec & Maritime

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB22 ( 25 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Impression d’un compte foncier provenant du répertoire informatisé des rues et emplacements

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB23 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Carte et description du zonage de Pointe-aux-Prairies (cimetière Hawthorn-Dale) - Voir également DQ8.5

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Photo aérienne des lieux touchés par le raccordement

Auteur: VIILLE DE MONTRÉAL

DB25 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.20 Mo )

Carte générale de l’arrondissement de Rivières-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB26 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.27 Mo )

Exigences particulières en matière de bruit et d’émission d’odeurs

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB27 ( 6 avril 2004, non paginé, pdf, 0.63 Mo )

Extrait authentique du procès-verbal de l’assemblée du conseil d’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB28 ( avril 2004, 1 page et 2 cartes, pdf, 0.62 Mo )

Synthèse des orientations pan-montréalaises et affectation du sol pour l’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB29 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.44 Mo )

Extrait du plan d’urbanisme de l’arrondissement Rivière-des-Prairie–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB30 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.18 Mo )

Règlement sur le bruit

Auteur: OFFICE NATIONAL DE L’ÉNERGIE

DB31 ( 24 avril 2002, pagination diverse, pdf, 0.56 Mo )

Programmes de protection civile et d’intervention, et de sécurité