Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DE LA JUSTICE

DB32 ( 23 juin 1999, 16 pages, pdf, 0.58 Mo )

Règlement de 1999 sur les pipelines terrestres

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB33 ( février 1964, 1 plan, pdf, 1 Mo )

Plan de réseau d’aqueduc de la Ville de Montréal entre la 40e et la 42e Avenue

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DB34 ( s. d., 7 plans, pdf, 1 Mo )

Plans du réseau d’égoûts de l’est de l’île de Montréal

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DB35 ( 16 novembre 1977, 1 plan, pdf, 0.30 Mo )

Occupation des emprises d'Hydro-Québec dans l'est de Montréal par les installations des compagnies de gaz ou connexes

Auteur: TRANSCANADA PIPELINES LIMITÉE

DB36 ( 27 mai 2004, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Liste des incidents survenus sur le réseau de Gazoduc Trans Québec & Maritimes au cours des dix dernières années

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB37 ( s. d., 15 pages et 1 carte, pdf, 0.53 Mo )

Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Est comprise dans la zone d’étude et pour la période 1994 – 1996

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB38 ( s. d., 15 pages et 1 carte, pdf, 0.57 Mo )

Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Ouest comprise dans la zone d’étude pour la période 1994 – 1996

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB39 ( s. d., 15 pages et 1 carte, pdf, 0.54 Mo )

Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Est comprise dans la zone d’étude pour la période 1997 – 1999

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB40 ( s. d., 15 pages et 1 carte, pdf, 0.52 Mo )

Données relatives à la sécurité routière pour la portion de l’autoroute 40 Ouest comprise dans la zone d’étude pour la période entre 1997 – 1999

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DB41 ( 3 juin 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à une demande faite lors de la séance du 26 mai dernier en soirée concernant la durée du comité de surveillance et de suivi (comité de vigilance)

Auteur: URGEL DELISLE & ASSOCIÉS INC

DB41.1 ( mars 2001, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Gazoduc TQM – Prolongement du réseau vers PNGTS, décret 1558-97, décembre 1997, condition no 9, rapport environnemental postérieur à la construction

Auteur: SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE LA VILLE DE MONTRÉAL

DB42 ( s. d., 36 pages, pdf, 0.98 Mo )

Photos autoroute 40 – secteur est

Auteur: ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DU GAZ NATUREL

DM1 ( 16 juin 2004, 7 pages, pdf, 0.05 Mo )

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DU GAZ NATUREL : Mémoire

Auteur: Sylvie BIBEAU

DM2 ( 21 juin 2004, 21 pages, pdf, 0.91 Mo )

Sylvie BIBEAU : Mémoire

Auteur: Sylvie BIBEAU

DM2.1 ( 21 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Sylvie BIBEAU : Addenda au mémoire

Auteur: COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER–EST

DM3 ( juin 2004, 41 pages, pdf, 0.33 Mo )

COLLECTIF EN ENVIRONNEMENT MERCIER–EST : Mémoire

Auteur: LES AMI(E)S DE LA RIVIÈRE DES PRAIRIES

DM4 ( 17 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

LES AMI(E)S DE LA RIVIÈRE DES PRAIRIES : Mémoire

Auteur: Patrice LAVIGNE

DM4.1 ( annexe au mémoire, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Patrice LAVIGNE : Évaluation de l’impact du projet de gazoduc sur les populations de couleuvres brunes environnantes

Auteur: Guy DUMOUCHEL

DM5 ( 21 juin 2004, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Guy DUMOUCHEL : Mémoire

Auteur: Guy DUMOUCHEL

DM5.1 ( 19 juin 2004, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Guy DUMOUCHEL : Pétition des citoyens de la rue Roy et des avenues 40 et 41 au nord de l’autoroute 40 dans le secteur Pointe-aux-Trembles

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DM6 ( 17 juin 2004, 14 pages, pdf, 0.20 Mo )

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX : Mémoire

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DM6.1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 3 Mo )

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX : Annexes au mémoire

Auteur: MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX

DM6.2 ( s. d., 29 pages, pdf, 0.07 Mo )

MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX : Présentation multimédia lors de la séance du 21 juin 2004

Auteur: J.E-Fernand NAUD

DM7 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.46 Mo )

J.E-Fernand NAUD : Mémoire

Auteur: J.E-Fernand NAUD

DM7.1 ( s. d., 42 pages, pdf, 4 Mo )

J.E-Fernand NAUD : Annexe au mémoire