Documentation du dossier

Auteur: COMITÉ DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’EST DE MONTRÉAL

DM8 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

COMITÉ DE VIGILANCE ENVIRONNEMENTALE DE L’EST DE MONTRÉAL : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 2 juin 2004, 3 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions supplémentaires adressées au promoteur

Auteur: GAZ MÉTRO

DQ1.1 ( 10 juin 2004, 8 pages, pdf, 0.17 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ2 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions supplémentaires adressées au ministère de l’Environnement

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ2.1 ( 9 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.11 Mo )

Questions supplémentaires adressées au ministère de la Sécurité publique

Auteur: MINISTÈRE DE LA SÉCURITÉ PUBLIQUE

DQ3.1 ( 10 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à Hydro-Québec

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ4.1 ( 17 juin 2004, 5 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ4.2 ( s. d., 1 page, pdf, 0.58 Mo )

Plans illustrant les cas d’emprises communes Carillon-Chomedey, Embridge-Pétromont, Val-d’Or et le poste Louvicourt en réponse à la question 6 du document DQ4 - Plan 1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 2 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions adressées à la Société de la faune et des parcs du Québec

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DQ5.1 ( 18 juin 2004, 5 pages et annexe, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ5

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DQ5.2 ( 26 mai 2004, non paginé, pdf, 9 Mo )

Photographies complémentaires au document DQ5.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 2 et 10 juin 2004, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Questions supplémentaires adressées à Gazoduc Trans Québec et Maritimes

Auteur: TRANS CANADA PIPELINES LIMITÉE

DQ6.1 ( 21 juin 2004, 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponses aux questions du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 10 juin 2004, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions adressées au promoteur

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DQ7.1 ( 22 juin 2004, 8 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DQ7.2 ( 17 juin 2004, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Distance potentielle des conséquences du projet

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 8 juin 2004, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions adressées à la Ville de Montréal

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.1 ( 23 juin 2004, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponses aux questions no 7 à 9

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.2 ( s. d., 1 carte, pdf, 1 Mo )

Carte détaillée illustrant l’arrondissement Rivière-des-Prairies–Pointes-aux-Trembles–Montréal-Est, en réponse à la question no 9 du document DQ8

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.3 ( décembre 1992, 69 pages et plans, pdf, 1 Mo )

Plan d’urbanisme, des limites de hauteur et de densité et de l’affectation du sol

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.4 ( s. d., 35 pages, pdf, 0.12 Mo )

Extrait du règlement d’urbanisme d’une partie de l’arrondissement de Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est concernant les catégories d’usages

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.5 ( s. d., 1 plan, pdf, 0.15 Mo )

Extrait du plan intitulé « usages prescrits » de l’annexe A du règlement d’urbanisme d’une partie de l’arrondissement Rivière-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ8.6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Cartes illustrant l’arrondissement de Rivières-des-Prairies–Pointe-aux-Trembles–Montréal-Est plus précisément la synthèse des orientations pan-montréalaises et l’affectation du sol - en réponse à la question 9 du document DQ8