Documentation du dossier

Auteur: VILLE DE MONTREAL

DQ17.1 ( 5 août 2004, 4 pages, pdf, 0.11 Mo )

Réponses aux questions 2, 3 et 4 du document DQ17

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ17.2 ( 21 juillet 2004, 4 pages, pdf, 2 Mo )

Réponse à la question 5 du document DQ17

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ17.2.1 ( mars 2004, 21 pages, pdf, 5 Mo )

Avant-projet de Politique de protection et de mise en valeur des milieux naturels

Auteur: VILLE DE MONTRÉAL

DQ17.3 ( 13 août 2004, 1 carte, pdf, 0.12 Mo )

Réponse à la question 1 du document DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 4 août 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à Gazoduc Trans Québec & Maritimes inc. concernant les conduites à haute pression

Auteur: GAZODUC TRANS QUÉBEC & MARITIMES INC.

DQ18.1 ( 11 août 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ18 - Courriel de Mme Catherine Pineau à la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ19 ( 20 août 2004, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Question adressée au promoteur concernant l’intégrité du gazoduc

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

DQ19.1 ( 20 août 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 25 mai 2004, 86 pages, pdf, 0.31 Mo )

Séance tenue le 25 mai 2004 en soirée à Montréal

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 26 mai 2004, 76 pages, pdf, 0.26 Mo )

Séance tenue le 26 mai 2004 en après-midi à Montréal

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 26 mai 2004, 47 pages, pdf, 0.18 Mo )

Séance tenue le 26 mai 2004 en soirée à Montréal

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 21 juin 2004, 89 pages, pdf, 0.23 Mo )

Séance tenue le 21 juin 2004 en soirée à Montréal

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR1 ( 11 avril 2003, 25 pages, pdf, 0.65 Mo )

Avis de projet et annexe

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( avril 2003, 31 pages, pdf, 1 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR3.1 ( novembre 2003, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Étude d’impact, Volume 1 – Rapport principal

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR3.2 ( novembre 2003, pagination diverse, pdf, 3 Mo )

Étude d’impact, Volume 2 – Documents annexes

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR3.3 ( janvier 2004, pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Étude d’impact, Volume 3- Résumé

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( 17 décembre 2003, 7 pages, pdf, 0.03 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5.1 ( 19 janvier 2004, 3 pages, pdf, 0.02 Mo )

Questions et commentaires complémentaires adressés au promoteur

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR5.2 ( janvier 2004, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement – Addenda

Auteur: AUTEURS MULTIPLES

PR6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.68 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact, du 8 au 19 décembre 2003

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR7 ( 27 janvier 2004, 4 pages, pdf, 0.02 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR8 ( 17 février 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Liste des lots touchés par le projet

Auteur: SOCIÉTÉ EN COMMANDITE GAZ MÉTRO

PR8.1 ( avril 2004, 20 pages et 1 carte. (3809 Ko), pdf, 4 Mo )

Plan préliminaire des mesures d’urgence

Auteur: Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

RP1 ( 17 septembre 2004, 69 pages, pdf, 1 Mo )

Rapport - Projet de raccordement au réseau de Gazoduc Trans Québec & Maritimes dans l’est de l’île de Montréal