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Projet de réalisation d'une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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178 résultats

Auteur: INGÉNIERIE RIVVAL INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 octobre 2019

TRANSPORT CANADA

DB18 ( 6 septembre 2019, 7 pages et annexes, pdf, 19 Mo )

Analyse et faisabilité des besoins en voies ferrées d’entreposage en fonction du tracé proposé de la voie de contournement de la municipalité de Lac-Mégantic

Auteur: MCMILLAN — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2019

CENTRAL MAINE & RAILWAY CANADA INC.

DB17 ( 2 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 0.21 Mo )

Suivi des demandes de la commission

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —4 septembre 2019

DQ23.1 ( 30 août 2019, 2 pages, pdf, 0.51 Mo )

Réponses aux questions du document DQ23

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —29 août 2019

DQ23 ( 29 août 2019, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Questions à Transports Canada

Auteur: Transports Canada — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 août 2019

DB16 ( 28 août 2019, 5 pages, pdf, 0.64 Mo )

Les gouvernements du Canada et du Québec annoncent le déplacement des activités ferroviaires de Nantes et de Frontenac à Lac-Mégantic pour optimiser la sécurité, communiqué de presse

Auteur: Stantec — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —23 août 2019

VILLE DE LAC-MÉGANTIC

DQ21.1 ( 22 août 2019, 2 pages et annexe, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —21 août 2019

Ville de Lac-Mégantic

DQ22.1 ( 21 août 2019, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ22

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Questions et réponses Déposé par : BAPE —19 août 2019

DQ22 ( 19 août 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Question à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —18 août 2019

DQ19.1 ( 20 août 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Réponse à la question du document DQ19, voir document DQ18.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —14 août 2019

DQ21 ( 14 août 2019, 1 page, pdf, 0.61 Mo )

Questions à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —14 août 2019

DQ18.1 ( 14août 2019, 3 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponse à la question du document DQ18

Auteur: Ville de Lac-Mégantic — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —13 août 2019

DQ20.1 ( 13 août 2019, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question du document DQ20 – document préparé par STANTEC

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 août 2019

DQ20 ( 12 août 2019, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Question à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: MINISTÈRE DES FORÊTS, DE LA FAUNE ET DES PARCS — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —12 août 2019

DQ17.1 ( 12 août 2019, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: MINISTÈRE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —9 août 2019

DQ16.1 ( 9 août 2019, 8 pages, pdf, 0.84 Mo )

Réponses aux questions du document DQ16

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 août 2019

DQ19 ( 9 août 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question au ministère des Transports du Québec

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —9 août 2019

DQ18 ( 9 août 2019, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Question à Transports Canada

Auteur: MUNICIPALITÉ DE NANTES — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 août 2019

DQ10.1 ( 17 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.61 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D'AUDIENCES PUBLIQUES SUR L'ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —6 août 2019

DQ17 ( 6 août 2019, 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Questions au ministère des Forêts, de la Faune et des Parcs

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 août 2019

DQ15.1 ( 5 août 2019, 2 pages et 2 cartes, pdf, 9 Mo )

Réponses aux questions du document DQ15, Document préparé par Stantec

Auteur: TRANSPORTS CANADA — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 août 2019

DB14 ( 2 août 2019, 7 pages, pdf, 3 Mo )

Rectificatifs à certaines informations transmises dans les mémoires remis au BAPE

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 juillet 2019

DA15 ( 31 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 2 Mo )

Rectifications à plusieurs mémoires présentés en deuxième partie d’audience publique, séances du 16 et 17 juillet 2019

Auteur: Sylvain CÔTÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 juillet 2019

DM43.1 ( 29 juin 2019, pagination diverse, pdf, 13 Mo )

Sylvain CÔTÉ : Addenda au mémoire DM43

Auteur: Josée MORIN — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —29 juillet 2019

DM36.1 ( 29 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Josée MORIN : Complément de mémoire

Auteur: CENTRAL MAINE & RAILWAY CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —29 juillet 2019

DB15 ( 29 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Rectifications suite à la révision des mémoires déposés dans le cadre des audiences publiques du Bureau d’Audiences Publiques sur l’Environnement relativement au projet de réalisation d’une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

La Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégantic (Québec)  G6B 1S7

Téléphone : (819) 583-0876

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Heures d’ouverture :

Lundi : 13 h - 17 h
Mardi : 10 h - 17 h
Jeudi : 13 h - 20 h
Vendredi : 10 h - 20 h
Samedi : 10 h - 16 h

La bibliothèque sera fermée les 23, 24, 30 juin, le 1er juillet et le 2 septembre.

Adresse

Bibliothèque La Reliure
2430, rue Saint-Jean
Frontenac (Québec)  G6B 2S1

Téléphone : (819) 554-8040

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Heures d’ouverture :

Lundi : 18 h 30 - 20 h
Mardi : 9 h - 12 h
Mercredi : 13 h -15 h et 18 h 30 - 20 h
Samedi : 9 h 30 – 12 h

La bibliothèque sera fermée les 23, 24 juin, le 1er juillet et le 2 septembre.