logo Aller au contenu
Projet de réalisation d'une voie ferroviaire contournant le centre-ville de Lac-Mégantic

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

Filtrer :
178 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juillet 2019

DQ9 ( 12 juillet 2019, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Question à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juillet 2019

DQ8 ( 12 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.10 Mo )

Questions à la Ville de Lac-Mégantic

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Séances Déposé par : BAPE —12 juillet 2019

DT2.1 ( s. d., 3 pages., pdf, 0.46 Mo )

Errata au document DT2, pages 92 et 93

Auteur: COALITION DES CITOYENS ET ORGANISMES ENGAGÉS POUR LA SÉCURITÉ FERROVIAIRE DE LAC-MÉGANTIC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 juillet 2019

DM41 ( 16 juillet 2019, 30 pages et annexes, pdf, 6 Mo )

COALITION DES CITOYENS ET ORGANISMES ENGAGÉS POUR LA SÉCURITÉ FERROVIAIRE DE LAC-MÉGANTIC : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juillet 2019

DQ12 ( 12 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions à Central Maine And Quebec Railway Canada Inc.

Auteur: Sylvain CÔTÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 juillet 2019

DM43 ( s. d., 16 pages, pdf, 5 Mo )

Sylvain CÔTÉ : Mémoire

Auteur: Kurt LUCAS et Monique LACROIX — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —12 juillet 2019

DM40 ( 11 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 0.35 Mo )

Kurt LUCAS et Monique LACROIX : Mémoire

Auteur: Daniel POIRIER — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DC2 ( avril et mai 2019, 17 pages, pdf, 5 Mo )

Pétition appuyant la résolution 18-09-171 de la Municipalité de Nantes

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —11 juillet 2019

DQ1.1 ( s. d., 4 pages., pdf, 0.19 Mo )

Réponses aux questions du document DQ1

Auteur: Ministère des Transports — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juillet 2019

DQ4.1 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.42 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —11 juillet 2019

DD1 ( 11 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.91 Mo )

Décision portant sur la divulgation publique de certains documents

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 juillet 2019

DQ2.2 ( 2019, 7 pages et annexes, pdf, 20 Mo )

Réponses aux questions du document DQ2

Auteur: Ginette ISABEL et Daniel ST-PIERRE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM38 ( 11 juillet 2019, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Ginette ISABEL et Daniel ST-PIERRE : Mémoire BAPE

Auteur: Daniel POIRIER — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM21 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.08 Mo )

Daniel POIRIER : Mémoire

Auteur: CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM29 ( 11 juillet 2019, 14 pages, pdf, 0.87 Mo )

CONSEIL RÉGIONAL DE L’ENVIRONNEMENT DE L’ESTRIE : Mémoire

Auteur: Mario BLAIS — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM26 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.51 Mo )

Mario BLAIS : Mémoire

Auteur: VILLE DE LAC-MÉGANTIC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM30 ( 11 juillet 2019, 36 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

VILLE DE LAC-MÉGANTIC : Mémoire

Auteur: Karine DUBÉ — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM31 ( 11 juillet 2019, 5 pages, pdf, 0.53 Mo )

Karine DUBÉ : Mémoire

Auteur: CENTRAL MAINE & QUEBEC RAILWAY CANADA INC. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM32 ( 11 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

CENTRAL MAINE & QUEBEC RAILWAY CANADA INC. : Mémoire

Auteur: GRAND CONSEIL DE LA NATION WABAN-AKI — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM34 ( 11 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.36 Mo )

GRAND CONSEIL DE LA NATION WABAN-AKI : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE FRONTENAC — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM39 ( s. d., 6 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

MUNICIPALITÉ DE FRONTENAC : BAPE 2019 – Mémoire

Auteur: SYNDICAT CLUB DE LA BELLE SAISON — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM44 ( 11 juillet 2019, 4 pages et annexes, pdf, 20 Mo )

SYNDICAT CLUB DE LA BELLE SAISON : Mémoire

Auteur: CABANE À SUCRE MEGANTIC S.E.N.C. — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —11 juillet 2019

DM33 ( 11 juillet 2019, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

CABANE À SUCRE MEGANTIC S.E.N.C. : Mémoire

Auteur: Transports Canada — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2019

DQ6.1 ( 9 juillet 2019, 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: Central Maine and Quebec Railway Canada inc. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —10 juillet 2019

DQ7.1 ( 10 juillet 2019, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponses aux questions du document DQ7

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

La Médiathèque Nelly-Arcan
3700, rue Lemieux
Lac-Mégantic (Québec)  G6B 1S7

Téléphone : (819) 583-0876

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Heures d’ouverture :

Lundi : 13 h - 17 h
Mardi : 10 h - 17 h
Jeudi : 13 h - 20 h
Vendredi : 10 h - 20 h
Samedi : 10 h - 16 h

La bibliothèque sera fermée les 23, 24, 30 juin, le 1er juillet et le 2 septembre.

Adresse

Bibliothèque La Reliure
2430, rue Saint-Jean
Frontenac (Québec)  G6B 2S1

Téléphone : (819) 554-8040

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Heures d’ouverture :

Lundi : 18 h 30 - 20 h
Mardi : 9 h - 12 h
Mercredi : 13 h -15 h et 18 h 30 - 20 h
Samedi : 9 h 30 – 12 h

La bibliothèque sera fermée les 23, 24 juin, le 1er juillet et le 2 septembre.