logo Aller au contenu
Projet de réaménagement de l’axe routier 173/277 à Lévis - Médiation

Documentation du dossier

29 résultats

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 27 juin 2002, 5 pages, pdf, 0.34 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 7 mai au 21 juin 2002.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( septembre 2002, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 7 mai 2002, 2 pages, pdf, 0.22 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation publiques.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s.d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Curriculum vitae du médiateur

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4 ( 18 septembre 2002, 2 pages, pdf, 0.19 Mo )

Communiqué de presse annonçant le mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation.

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR1 ( 24 avril 2002, 1 page et annexe, pdf, 0.16 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques.

Auteur: Auteurs multiple

CR3 ( 19 et 20 juin 2002, 6 pages et annexe, pdf, 0.34 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre de l’Environnement.

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA1 ( 11 juin 2002, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Compte rendu d’orientation préliminaire, dossiers nos 318954 et 318955.

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA3 ( 28 novembre 2001, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Avis de changement (dossiers nos 318954 et 318955).

Auteur: COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE

DA4 ( 17 décembre 2001, 5 pages et annexe, pdf, 0.32 Mo )

Décision (dossiers nos 318954 et 318955)

Auteur: ROCHE DELUC

DA6 ( s.d., 10 pages, pdf, 1 Mo )

Carrefour giratoire, historique, avantages et inconvénients

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA7 ( 8 octobre 1998, 5 pages, pdf, 0.27 Mo )

Processus d’expropriation et acquisition d’immeubles à des fins gouvernementales

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD1 ( 15 octobre 2002, 4 pages, pdf, 0.20 Mo )

Compte rendu de la rencontre d’information tenue avec les requérants, le ministère de l’Environnement et le promoteur le 10 octobre 2002.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DD2 ( 23 octobre 2002, 8 pages, pdf, 0.29 Mo )

Compte rendu des rencontres de médiation tenues avec les requérants et le promoteur les 15, 16 et 17 octobre 2002.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 30 septembre 2002, 89 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 30 septembre 2002 en soirée, à Saint-Henri.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 1er octobre 2002, 25 pages, pdf, 0.11 Mo )

Séance tenue le 1er octobre 2002 en après-midi, à Québec.

Auteur: Ministère des Transports

PR3 ( Octobre 2000, 175 pages et annexe, pdf, 36 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, rapport final

Auteur: Ministère des Transports

PR3.1 ( Avril 2002, 13 pages et cartes, pdf, 9 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, résumé.

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.2 ( février 2002, 10 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

Étude d’impact sur l’environnement déposée au ministre de l’Environnement, addenda.

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR5 ( 21 mars 2001, 4 pages, pdf, 0.31 Mo )

Questions et commentaires adressés au promoteur

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR5.1 ( juin 2001, 8 pages, pdf, 0.49 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du ministère de l’Environnement,

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR6 ( du 28 novembre 2000 au 11 avril 2002, pagination diverse, pdf, 0.74 Mo )

Recueil des avis issus de la consultation auprès des ministères et organismes sur la recevabilité de l’étude d’impact.

  1. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 28 novembre 2000, 1 page.
  1. Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 1er décembre 2000, 2 pages.
  1. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de Chaudière-Appalaches, 4 décembre 2000, 1 page.
  1. Ministère des Régions, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 4 décembre 2000, 1 page.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 14 décembre 2000, 4 pages.
  1. Ministère de la Culture et des Communications, Direction de Chaudière-Appalaches, 19 décembre 2000, 1 page.
  1. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 10 janvier 2001, 6 pages.
  1. Ministère de la Santé et des Services sociaux, Direction générale de la santé publique, 7 septembre 2001, 5 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 14 septembre 2001, 3 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 20 septembre 2001, 3 pages.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction du patrimoine écologique et du développement durable, 11 mars 2002, 1 page.
  1. Société de la faune et des parcs du Québec, Direction de l’aménagement de la faune de Chaudière-Appalaches, 27 mars 2002, 1 page.
  1. Ministère de la Culture et des Communications, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 28 mars 2002, 1 page.
  1. Ministère de l’Environnement, Direction régionale de Chaudière-Appalaches, 2 avril 2002, 1 page.
  1. Ministère des Affaires municipales et de la Métropole, Direction de l’aménagement et du développement local, 11 avril 2002, 1 page.