Documentation du dossier

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —5 septembre 2023

DQ21.2 ( 1er septembre 2023, 4 pages, pdf, 1 Mo )

Lettre de réponse à l’avis de résiliation

Auteur: TRIVIUM AVOCATS INC. — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —5 septembre 2023

DQ20.3 ( 4 septembre 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.84 Mo )

Lettre de réponse des procureurs de la Ville de Blainville

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —25 août 2023

DQ21.1 ( 24 août 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.12 Mo )

Réponses aux questions du document DQ21

Auteur: Ville de Blainville — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 août 2023

DQ20.2 ( 24 août 2023, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions du document DQ20

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 août 2023

DQ21 ( 23 août 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —23 août 2023

DQ20 ( 23 août 2023, 2 pages, pdf, 0.57 Mo )

Questions à la Ville de Blainville

Auteur: Ville de Blainville — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 août 2023

DQ20.1 ( 23 août 2023, 3 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Avis de résiliation

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 juillet 2023

DQ11.1.1 ( 21 juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.13 Mo )

Réponses aux questions adressées oralement le 18 juillet 2023 faisant référence à la réponse fournie à la question 7 du document DQ11.1

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 juillet 2023

DQ19.1 ( 14 juillet 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.20 Mo )

Réponse à la question du document DQ19

Auteur: Soft dB — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2023

Stablex Canada Inc.

DQ18.1.1 ( Avril 2016, 126 pages, pdf, 10 Mo )

Étude de bruit environnementale pour l’augmentation de capacité de réception à 1 125 000 tm/5ans du centre de traitement Stablex

Auteur: Soft dB — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2023

Stablex Canada Inc.

DQ18.1.2 ( Mars 2019, 57 pages, pdf, 4 Mo )

Étude d’impact sonore environnementale du centre de traitement Stablex

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —17 juillet 2023

DQ18.1 ( 11 juillet 2023, 1 page, pdf, 0.12 Mo )

Courriel de transmission des documents en réponse au document DQ18

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —12 juillet 2023

DQ19 ( 12 juillet 2023, 1 page, pdf, 0.62 Mo )

Question au ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —7 juillet 2023

DQ18 ( 6 juillet 2023, 1 page, pdf, 0.56 Mo )

Question à Stablex Canada Inc.

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —27 juin 2023

DQ17.1 ( 27 juin 2023, 8 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions du document DQ17

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Questions et réponses Déposé par : BAPE —22 juin 2023

DQ17 ( 22 juin 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.57 Mo )

Questions à Stablex Canada Inc.

Auteur: REPUBLIC SERVICES, INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —21 juin 2023

Alexandre Richard

DC19 ( 21 février 2023, 155 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Form 10-K; Annual report

Auteur: Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

DC15 ( s. d., 6 pages, pdf, 9 Mo )

Diverses cartes

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP

DC17 ( 19 septembre 2014, 6 pages, pdf, 1 Mo )

Décision; Requête en révision suivant l'article 154 L.J.A.

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP

DC18 ( 23 octobre 2014, 4 pages, pdf, 0.90 Mo )

Jugement sur requête pour ordonnance de sauvegarde, art. 46 C.p.c.

Auteur: TRIBUNAL ADMINISTRATIF DU QUÉBEC — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —20 juin 2023

Benoit BEAUCHAMP, Anick PLOUFFE et Samuel BEAUCHAMP

DC16 ( 13 août 2014, 11 pages, pdf, 2 Mo )

Décision; Requête suivant l'article 107 L.J.A.

Auteur: Samuel Beauchamp — Opinions et mémoires Déposé par : Participants et citoyens —19 juin 2023

DM36.1 ( 12 juin 2023, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Samuel Beauchamp : Rectifications au mémoire DM36

Auteur: Ministère de la Santé et des Services sociaux — Questions et réponses Déposé par : Ministères,organismes et experts —19 juin 2023

DQ16.1 ( 16 juin 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.43 Mo )

Réponse à la question du document DQ16

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2023

DA13 ( 14 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

DA13_Document de rectification

Auteur: Chantal Pelosse — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 juin 2023

DC14 ( 14 juin 2023, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Hyperliens en complément d’information