Documentation du dossier
Documents initiaux au projet
Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :
- L'avis de projet
- La directive ministérielle
- L'étude d'impact
Par la suite
Suivez l’évolution du projet après le BAPE :
- La décision
- L'analyse et le suivi environnemental
Alerte courriel
Inscrivez-vous à l'alerte courriel pour être informé du déroulement du dossier au BAPE.
M'inscrirePR14 ( 14 mars 2023, 23 pages PDF, pdf, 4 Mo )
Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 8 mars 2023
PR6 ( Février 2023, 37 pages PDF, pdf, 6 Mo )
CM1 ( 22 février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )
PR4.4 ( Janvier 2023, 44 pages PDF, pdf, 3 Mo )
PR7 ( Janvier 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )
PR8.1.1 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.63 Mo )
Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique
PR8.1.2 ( Février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )
Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique
PR1.1 ( Octobre 2019, 48 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR2.1 ( Octobre 2019, 60 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )
PR2.2 ( novembre 2019, 1 page PDF, pdf, 0.35 Mo )
PR2.3 ( Décembre 2019, 8 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )
PR3.1 ( novembre 2020, 328 pages PDF, pdf, 27 Mo )
PR3.2 ( Novembre 2020, 1092 pages PDF, pdf, 92 Mo )
PR3.3 ( Novembre 2020, 1168 pages PDF, pdf, 74 Mo )
STABLEX CANADA INC. Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 2
PR4.1 ( Février 2021, 53 pages PDF, pdf, 7 Mo )
PR4.2 ( Mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )
PR4.3 ( Juillet 2022, 70 pages PDF, pdf, 8 Mo )
PR5.1 ( Mars 2021, 31 pages, pdf, 2 Mo )
PR5.2 ( Mai 2021, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )
PR5.3 ( Juin 2022, 92 pages. PDF, pdf, 2 Mo )
PR5.4 ( Juin 2022, 658 pages PDF, pdf, 76 Mo )
PR5.5 ( Juin 2022, 512 pages PDF, pdf, 35 Mo )
PR5.6 ( Juin 2022, 1650 pages PDF, pdf, 54 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 1
PR5.7 ( Juin 2022, 822 pages PDF, pdf, 93 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 2
PR5.8 ( Juin 2022, 770 pages PDF, pdf, 90 Mo )
Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 3
Centre de consultation
Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.
La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.
Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.
Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).
Adresse
bibliotheque@blainville.ca
Heures d'ouverture
Lundi au vendredi: 9 h à 21 h
Samedi et dimanche: 9 h à 17 h