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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement de la cellule 6 de Stablex

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

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29 résultats

Auteur: Stablex Canada inc. — Questions et réponses Déposé par : Initiateur du dossier —14 mars 2023

PR14 ( 14 mars 2023, 23 pages PDF, pdf, 4 Mo )

Réponses aux questions posées lors de la séance publique d’information du 8 mars 2023

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —20 février 2023

PR6 ( Février 2023, 37 pages PDF, pdf, 6 Mo )

Résumé de l'étude d'impact

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —20 février 2023

CM1 ( 22 février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste du centre de consultation pour la période d’information publique qui se tiendra 22 février au 24 mars 2023

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR4.4 ( Janvier 2023, 44 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR7 ( Janvier 2023, 6 pages PDF, pdf, 0.25 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR8.1.1 ( Février 2023, 1 page PDF, pdf, 0.63 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l’Environnement, Lutte contre les changements climatiques, Faune et Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —7 février 2023

PR8.1.2 ( Février 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.69 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR1.1 ( Octobre 2019, 48 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR2.1 ( Octobre 2019, 60 pages PDF, pdf, 0.64 Mo )

Directive

Auteur: STABLEX CANADA INC — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR2.2 ( novembre 2019, 1 page PDF, pdf, 0.35 Mo )

Avis d'évaluation environnementale

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR2.3 ( Décembre 2019, 8 pages PDF, pdf, 0.33 Mo )

Compilation des enjeux soumis dans le cadre de la consultation sur les enjeux que l'étude d'impact devrait aborder

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR3.1 ( novembre 2020, 328 pages PDF, pdf, 27 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 1

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR3.2 ( Novembre 2020, 1092 pages PDF, pdf, 92 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 1

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR3.3 ( Novembre 2020, 1168 pages PDF, pdf, 74 Mo )

STABLEX CANADA INC. Étude d'impact sur l'environnement - Volume 2 partie 2

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR4.1 ( Février 2021, 53 pages PDF, pdf, 7 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR4.2 ( Mai 2021, 3 pages PDF, pdf, 0.28 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR4.3 ( Juillet 2022, 70 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR5.1 ( Mars 2021, 31 pages, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —30 janvier 2023

PR5.2 ( Mai 2021, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.3 ( Juin 2022, 92 pages. PDF, pdf, 2 Mo )

Réponses aux questions et commentaires

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.4 ( Juin 2022, 658 pages PDF, pdf, 76 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 1 à 15

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.5 ( Juin 2022, 512 pages PDF, pdf, 35 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 16 à 21

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.6 ( Juin 2022, 1650 pages PDF, pdf, 54 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 1

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.7 ( Juin 2022, 822 pages PDF, pdf, 93 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 2

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —30 janvier 2023

PR5.8 ( Juin 2022, 770 pages PDF, pdf, 90 Mo )

Réponses aux questions et commentaires - Annexes 22 partie 3

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé(s) dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bibliothèque Paul-Mercier
1003, rue de la Mairie
Blainville (Québec) J7C 3C7
Téléphone : 450 434-5275

Heures d'ouverture

Lundi au vendredi: 9 h à 21 h
Samedi et dimanche: 9 h à 17 h