Documentation du dossier

Auteur: International Association of Geosynthetic Installers — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA9.2 ( 1er novembre 2015, 30 pages, pdf, 0.44 Mo )

Guidelines for Installation of: HDPE and LLDPE Geomembrane Installation Specification

Auteur: SOLMAX INTERNATIONAL INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —15 mai 2023

Stablex Canada Inc.

DA10 ( 30 mars 2001, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Specimen Standard Limited Warranty

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA11 ( 16 mai 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.54 Mo )

Étude qui évalue le bruit résiduel dans le secteur sud est de la cellule 6 projetée et Superficie touchée par le corridor forestier de la CMM par rapport au site de la cellule 6 projetée

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —17 mai 2023

DA12 ( 12 mai 2023, 9 pages, pdf, 0.29 Mo )

Réponses aux questions soumises aux séances publiques des 9, 10 et 11 mai 2023

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —31 mai 2023

DA12.1 ( s. d., 2 pages PDF, pdf, 0.92 Mo )

Projections des besoins d'élimination chez Stablex pour les 10 prochaines années par origine et pour chacune des catégories

Auteur: STABLEX CANADA INC. — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Initiateur du dossier —19 juin 2023

DA13 ( 14 juin 2023, 3 pages PDF, pdf, 0.74 Mo )

DA13_Document de rectification

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB1 ( s. d., 14 pages, pdf, 0.41 Mo )

Résumé des documents à l’appui des demandes d’autorisation de Stablex (Copie)

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB2 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 0.39 Mo )

Garanties financières et fiducies environnementales

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB3 ( s. d., 12 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Portraits au Québec; Gestion des matières dangereuses résiduelles; Sols contaminés

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB4 ( s. d., 17 pages PDF, pdf, 1 Mo )

Encadrement légal et réglementaire touchant les milieux humides et hydriques

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB5 ( s. d., 9 pages PDF, pdf, 2 Mo )

La gestion des matières dangereuses résiduelles au Québec

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2023

DB6 ( 2 décembre 1992, 59 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Soirée d’information; Comité de suivi sur les activités de Stablex

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2023

DB7 ( Décembre 1992, 67 page PDF, pdf, 3 Mo )

Les trois études sur la sécurité environnementale du lieu d’enfouissement de Stablex Canada inc. sis à Blainville; Avis technique, Comité technique consultatif

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB8 ( Décembre 2002, 1039 pages PDF, pdf, 13 Mo )

Assesment and Recommendations for Improving the Performance of Waste Containment Systems

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —11 mai 2023

DB9 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Contributions financières de la compagnie Stablex Canada inc. à la Ville de Blainville (2014 à 2023)

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —15 mai 2023

DB10 ( 20 novembre 2014, 68 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Procédure pour vérification quantifiable de la méthode d’analyse MS-55 de Stablex Canada

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mai 2023

DB11 ( 15 mai 2023, 2 pages, pdf, 0.72 Mo )

Réponses aux questions de la commission de la séance du 11 mai 2023

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —16 mai 2023

DB11.1 ( 15 mai 2023, 5 pages PDF, pdf, 0.32 Mo )

Complément de réponse à la question de la commission de la séance du 11 mai 2023

Auteur: Ville de Blainville — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Participants et citoyens —16 mai 2023

DB11.2 ( 15 mai 2023, 2 pages PDF, pdf, 0.23 Mo )

Complément de réponse à la question de la commission de la séance du 11 mai 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB12 ( 10 mai 2023, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Réponses aux questions de la commission lors des séances du 9 au 11 mai 2023

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB12.1 ( 8 avril 2016, 3 pages, pdf, 0.24 Mo )

Rapport d'enquête

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB13 ( 17 mai 2023, 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Courriel de transmission de la Liste des accidents répertoriés sur le site de Stablex

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —17 mai 2023

DB13.1 ( s. d., 4 pages PDF, pdf, 0.11 Mo )

Interventions UE Stablex; Liste des accidents

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —24 mai 2023

DB14 ( 10 juillet 1990, 108 pages PDF, pdf, 8 Mo )

Rapport d’enquête, 10 juillet 1990

Auteur: Ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs — Autres documents déposés par les intervenants Déposé par : Ministères,organismes et experts —25 mai 2023

DB15 ( 24 mai 2023, 6 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponse à une demande d’information de la commission en cours d’audience