Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( 20 octobre 2005, 3 pages, pdf, 0.04 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation publiques qui s’est tenue du 31 août au 14 octobre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR1 ( 19 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation publiques à compter du 30 août 2005

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 8 janvier 2007, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Nomination de la commission

Auteur: Auteurs multiples

CR3 ( 11 septembre au 4 octobre 2005, pagination diverse, pdf, 0.36 Mo )

Requêtes d’audience publique adressées au ministre du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4 ( 27 octobre 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation à compter du 21 novembre 2005

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR4.1 ( 13 janvier 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Lettre accordant un délai supplémentaire au Bureau d’audiences publiques sur l’environnement pour la médiation

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

CR5 ( 23 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique à compter du 29 janvier 2007

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA1 ( s. d., 9 pages, pdf, 6 Mo )

Présentation du projet lors de la rencontre du 1er décembre 2005

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA2 ( s. d., août 2005, pdf, 2 Mo )

Agrandissement secteur du croisement et chemin Notre-Dame, addenda 1, figure 2

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR1 ( décembre 2001, 7 pages et annexes, pdf, 0.37 Mo )

Avis de projet

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

PR2 ( février 2002, 22 pages, pdf, 1 Mo )

Directive du ministre de l’Environnement indiquant la nature, la portée et l’étendue de l’étude d’impact sur l’environnement

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1 ( décembre 2004, 175 pages et annexes, pdf, 0.50 Mo )

Rapport principal, version finale

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 1 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.05 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 1

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 2 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.40 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 2

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 3 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.05 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 3

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 4 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.06 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 4

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 5 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.05 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 5

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 6 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.05 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 6

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 7 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.04 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 7

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 8 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.34 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 8

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 9 ( décembre 2004, n. p., pdf, 1 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 9

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 10 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.03 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 10

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 11 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.15 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 11

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 12 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.04 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 12

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

PR3.1-Annexe 13 ( décembre 2004, n. p., pdf, 0.65 Mo )

Rapport principal, version finale - Annexe 13