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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projet de réaménagement de la rue Jacques-Cartier à Gatineau

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110 résultats

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DA14 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.15 Mo )

Codes d’impacts à indiquer dans un rapport d’accident, section 1, tous les accidents, pages 24 à 28

Auteur: SOCIÉTÉ DE L’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC

DA15 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.21 Mo )

Fiche de rapport d’accidents à compléter lors d’accidents, avec les codes à indiquer

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA16 ( 3 octobre 2012, 2 pages, pdf, 0.12 Mo )

Courriel de M. Claude Martine concernant les tableaux d’accidents et les documents de référence

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA17 ( 4 octobre 2012, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Échange de courriels avec M. Richard Deschênes d’Hydro-Québec relativement à l’enfouissement en zone inondable

Auteur: VILLE DE GATINEAU, COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE et VILLE D'OTTAWA

DA20 ( 6 octobre 2011, 6 pages, pdf, 0.20 Mo )

Comité inter-agences des sentiers, procès-verbal

Auteur: Yvon GAUVREAU, CONSULTANT

DA21 ( 26 janvier 2012, 6 pages, pdf, 0.23 Mo )

Comité inter-agences des sentiers polyvalents. Rencontre de consultation des groupes d’intérêts, compte-rendu

Auteur: Yvon GAUVREAU, CONSULTANT

DA21.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des participants à la rencontre du 26 janvier 2012 du Comité inter-agences des sentiers polyvalents

Auteur: VILLE DE GATINEAU, COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE et VILLE D'OTTAWA

DA22 ( 27 septembre 2012, 1 page, pdf, 0.13 Mo )

Comité inter-organisme des sentiers polyvalents, ordre du jour proposé, réunion du 27 septembre 2012

Auteur: VILLE DE GATINEAU, COMMISSION DE LA CAPITALE NATIONALE et VILLE D'OTTAWA

DA22.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.10 Mo )

Liste des participants à la rencontre du 27 septembre 2012 du Comité inter-agences des sentiers polyvalents

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA23 ( 5 novembre 2012, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Données de comptages routiers

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DA24 ( 14 novembre 2012, 2 pages, pdf, 0.29 Mo )

Rectifications requises pour les mémoires soumis au BAPE

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS et MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DB1 ( s. d., pagination multiple et annexes, pdf, 0.12 Mo )

Guide de gestion des eaux pluviales – Stratégie d’aménagement, principes de conception et pratiques de gestion optimales pour les réseaux de drainage en milieu urbain

<p>http://www.mddep.gouv.qc.ca/eau/pluviales/guide.htm</p>

Auteur: UNITED STATES ENVIRONMENTAL PROTECTION AGENCY

DB2 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Mesures compensatoires liées aux milieux humides, fiche numéro 1 - traduction de Canards Illimités Canada

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB3 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.54 Mo )

Le besoin urgent d’arrêter les pertes de milieux humides, fiche d’information

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB5 ( septembre 2012, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Un processus d’atténuation transparent et efficace, fiche numéro 3

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB6 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

L’aménagement d’un territoire durable, fiche numéro 4

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB7 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.76 Mo )

La restauration et la création : une solution nécessaire pour compenser les pertes, fiche numéro 5

Auteur: CANARDS ILLIMITÉS CANADA

DB8 ( mai 2012, 2 pages, pdf, 0.49 Mo )

Faciliter la transparence et la prise de décision, fiche numéro 6

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB10 ( juillet 2012, 39 pages et annexes, pdf, 0.72 Mo )

Extrait du Règlement de zonage numéro 502-2005, Chapitre 4 : dispositions relatives à la classification des usages

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB11 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.31 Mo )

Zonage, Affectation du sol

Auteur: VILLE DE GATINEAU

DB12 ( s. d., 26 pages, pdf, 1 Mo )

Compilation des usages pour le secteur La Baie