Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.21 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 14 mai 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.14 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 30 mars 2016, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Curriculum vitae du président de la commission d’enquête et de la médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.1 ( 24 avril 2017, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM4.2 ( 9 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.21 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début du mandat d’enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de médiation, révisé

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 6 juillet 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport du BAPE

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR1 ( 16 mars 2016, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 30 mars 2016

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 6 avril 2017, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Nomination du président de la commission d’enquête et de la médiation

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( 29 avril 2016, 6 pages et annexe, pdf, 0.49 Mo )

Requête d’audience publique transmise au ministre du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES

CR4 ( 5 avril 2017, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une enquête et, si les circonstances s’y prêtent, de procéder à une médiation environnementale à compter du 1er mai 2017

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DA1 ( 8 mai 2017, 2 pages, pdf, 1 Mo )

Suivi de la rencontre préparatoire à la médiation pour le projet de réaménagement de la route dans le secteur des lacs Thompson et La Ligne à Franquelin

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DA1.1 ( 5 mai 2017, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Empiétements dans les milieux humides et aquatiques

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DA1.2 ( 5 mai 2017, 1 page, pdf, 0.34 Mo )

Réaménagement de la route 138, secteurs Lacs Thompson et La Ligne, Franquelin, VL

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DA1.3 ( 2 pages, photo et carte, pdf, 2 Mo )

Réaménagement de la route 138, secteurs Lacs Thompson et La Ligne, Franquelin, VL, 5 mai 2017

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DA1.4 ( 5 mai 2017, 1 page et cartes, pdf, 9 Mo )

Bas de talus routiers près des plans d'eau

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DA1.5 ( 25 mars 2014, 11 pages, pdf, 6 Mo )

Permission aux fins de : deux modifications de la route 138 – Lot(s), route : MAD 92-T, ligne 161 kV, Hauterive / Sept-Îles

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE LA MOBILITÉ DURABLE ET DE L’ÉLECTRIFICATION DES TRANSPORTS

DA1.6 ( s.d, 1 page, pdf, 0.36 Mo )

Extrait du devis 101, n° dossier : 6703-16-0904

Auteur: MRC MANICOUAGAN

DB1 ( s.d, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question de la continuité de l’exploitation

Auteur: LÉGISQUÉBEC

DB1.1 ( 1981, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

LQE – Extrait du règlement sur les carrières et sablières, section III – normes de localisation

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB1.2 ( 4 mai 2017, 1 carte et annexe, pdf, 1 Mo )

Dépôt site SMS 22G05-01

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB1.3 ( 26 avril 2017, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Plan de localisation site 22G05-01

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB1.4 ( 5 mai 2017, 1 carte, pdf, 7 Mo )

Localisation bancs d’emprunt – secteur Baie‑Comeau - Franquelin

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB2 ( s.d, p. 445 à 456, pdf, 0.62 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé, Chapitre 13 - La compatibilité des usages

Auteur: MRC DE MANICOUAGAN

DB2.1 ( s.d, 1 page, pdf, 1 Mo )

Carte