logo Aller au contenu
Projet de réhabilitation du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

Accéder au dossier sur le site du ministère

19 résultats

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —10 juillet 2019

AV3 ( 25 juin 2019, 5 pages, pdf, 0.19 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 mai 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 mai 2019

CM2 ( 23 mai 2019, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR1 ( juillet 2016, 27 pages, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR2.1 ( septembre 2016, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Directive

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR3.1 ( mars 2018, 499 pages, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR4 ( mai 2018, 36 pages., pdf, 12 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR4.2 ( novembre 2018, 45 pages, pdf, 17 Mo )

Avis des experts sur les réponses aux questions et commentaires du 18 juillet 2018

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR5.1 ( juillet 2018, 18 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.2 ( octobre 2018, 269 pages, pdf, 32 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 18 juillet 2018

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.3 ( octobre 2018, 64 pages, pdf, 15 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 18 juillet 2018 - Annexe A

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR5.4 ( décembre 2018, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.5 ( février 2019, 160 pages, pdf, 16 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du 7 décembre 2018

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.6 ( février 2019, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

Addenda au projet - Note technique

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.7 ( avril 2019, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Analyse des variantes

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR6 ( mai 2019, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Résumé de l'étude d'impact

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR7 ( avril 2019, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR8.1 ( mai 2019, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique