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Projet de réhabilitation du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez l’ensemble de la documentation déposée dès le début du projet auprès du ministère de l’Environnement :

  • L'avis de projet
  • La directive ministérielle
  • L'étude d'impact

Par la suite

Suivez l’évolution du projet après le BAPE :

  • La décision
  • L'analyse et le suivi environnemental

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18 résultats

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.5 ( février 2019, 160 pages, pdf, 16 Mo )

Réponses à la deuxième série de questions et commentaires du 7 décembre 2018

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR5.4 ( décembre 2018, 8 pages, pdf, 2 Mo )

Deuxième série de questions et commentaires

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.6 ( février 2019, 8 pages, pdf, 0.32 Mo )

Addenda au projet - Note technique

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.7 ( avril 2019, 3 pages, pdf, 0.37 Mo )

Analyse des variantes

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR6 ( mai 2019, 41 pages, pdf, 2 Mo )

Résumé de l'étude d'impact

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

CR3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Liste des lots touchés

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR7 ( avril 2019, 6 pages, pdf, 2 Mo )

Avis sur la recevabilité de l'étude d'impact

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR8.1 ( mai 2019, 1 page, pdf, 0.38 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d'audiences publiques sur l'environnement de tenir une période d'information publique

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR3.1 ( mars 2018, 499 pages, pdf, 73 Mo )

Étude d'impact

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR4 ( mai 2018, 36 pages., pdf, 12 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR1 ( juillet 2016, 27 pages, pdf, 5 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR2.1 ( septembre 2016, 30 pages, pdf, 8 Mo )

Directive

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.2 ( octobre 2018, 269 pages, pdf, 32 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 18 juillet 2018

Auteur: Corporation de développement du quai de Sainte-Anne-de-Beaupré — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —23 mai 2019

PR5.3 ( octobre 2018, 64 pages, pdf, 15 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 18 juillet 2018 - Annexe A

Auteur: Auteurs multiples — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR4.2 ( novembre 2018, 45 pages, pdf, 17 Mo )

Avis des experts sur les réponses aux questions et commentaires du 18 juillet 2018

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —23 mai 2019

PR5.1 ( juillet 2018, 18 pages, pdf, 0.13 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 mai 2019

CM2 ( 23 mai 2019, 3 pages, pdf, 0.23 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —23 mai 2019

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Liste des centres de consultation

Centre de consultation

Tous les documents en format papier sur un dossier sont déposés dans le centre de documentation du BAPE à Québec ainsi que dans un ou des centre(s) de consultation situé dans la région où le projet est susceptible d’être réalisé.

La documentation est disponible pour consultation jusqu’au trentième jour suivant la fin d’une période d’information publique ou, dans le cas d’un mandat (audience publique, consultation ciblée, médiation), trente jours suivant la publication d’un rapport.

Par ailleurs, vous pouvez laisser vos commentaires et vos coordonnées dans un cahier qui accompagne les documents, afin de recevoir toute nouvelle information relative à un projet.

Note : Lorsque leur délai de conservation administrative est expiré, c'est-à-dire 5 ans pour l'ensemble de nos documents, ces-derniers sont transférés du centre de documentation du BAPE à Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ). 

Adresse

Bureau de la municipalité
9336, avenue Royale
Sainte-Anne-de-Beaupré (Québec)  G0A 3C0

Téléphone : 418 827-3191

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Heures d’ouverture :

Lundi au vendredi : 8 h 30 - 12 h et 13 h - 16 h

Adresse

Bibliothèque Yahiatonhka’
20, rue de l’Ours
Wendake (Québec) G0A 4V0

Téléphone : 418 842-3740 poste 3400

Accès Internet gratuit

Heures d'ouverture

Heures d’ouverture :

Mercredi : 12 h - 15 h et 17 h - 20 h
Samedi : 10 h - 12 h