Projet de rehaussement de la route 349 entre Saint-Paulin et Saint-Alexis-des-Monts

Documentation du dossier

Documents initiaux au projet

Consultez ci-dessous l'ensemble de la documentation déposée dès le début du projet :

L'avis de projet
La directive ministérielle
L'étude d'impact

Par la suite, vous pouvez suivre l'évolution du projet après le BAPE en consultant le Registre des évaluations environnementales sur le site Web du ministère responsable de l'Environnement.

La documentation des dossiers confiés au BAPE, de 2003 à aujourd’hui, est disponible sur le site Web du BAPE. Pour les dossiers antérieurs, la documentation est disponible à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec (BAnQ).

Accéder au dossier sur le site du ministère

21 résultats

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Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 avril 2022

AV3 ( 7 avril 2022, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 février 2022

CM1 ( 8 février 2022, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 février 2022

CM2 ( 8 février 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 janvier 2022

PR1.1 ( Mai 2011, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR2.1 ( Août 2011, 29 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 janvier 2022

PR3.1 ( Mai 2014, 254 pages PDF, pdf, 85 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR4.1 ( Décembre 2014, 23 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR4.2 ( Novembre 2017, 19 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR4.3 ( Décembre 2021, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.1 ( Décembre 2014, 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.2 ( Décembre 2014, 6 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions et commentaires supplémentaires

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.3 ( Juin 2017, 254 pages PDF, pdf, 29 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 2 et du 18 décembre 2014

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.4 ( Juin 2018, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.5 ( Mai 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )

Demande d'informations complémentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.6 ( Octobre 2021, 564 pages PDF, pdf, 58 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 6 juin 2018 - Deuxième série

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2022

PR6.1 ( Janvier 2022, 62 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2022

PR6.2 ( Février 2022, 3 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement - Addenda

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR7 ( Janvier 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR8.1.1 ( Janvier 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR8.1.2 ( Janvier 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 février 2022

PR8.2 ( Janvier 2022, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique