Documentation du dossier

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Communiqués et administratifs Déposé par : BAPE —7 avril 2022

AV3 ( 7 avril 2022, 7 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la période d’information publique

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 février 2022

CM1 ( 8 février 2022, 1 page PDF, pdf, 0.19 Mo )

Liste des centres de consultation

Auteur: Bureau d'audiences publiques sur l'environnement — Documentation de départ Déposé par : BAPE —8 février 2022

CM2 ( 8 février 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.31 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 janvier 2022

PR1.1 ( Mai 2011, 11 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis de projet

Auteur: Ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR2.1 ( Août 2011, 29 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Directive

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —28 janvier 2022

PR3.1 ( Mai 2014, 254 pages PDF, pdf, 85 Mo )

Étude d'impact sur l'environnement

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR4.1 ( Décembre 2014, 23 pages PDF, pdf, 9 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR4.2 ( Novembre 2017, 19 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: AUTEURS MULTIPLES — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR4.3 ( Décembre 2021, 17 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Avis des experts sur la recevabilité

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.1 ( Décembre 2014, 12 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.2 ( Décembre 2014, 6 pages PDF, pdf, 0.19 Mo )

Questions et commentaires supplémentaires

Auteur: Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.3 ( Juin 2017, 254 pages PDF, pdf, 29 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 2 et du 18 décembre 2014

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.4 ( Juin 2018, 10 pages PDF, pdf, 2 Mo )

Questions et commentaires - Deuxième série

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.5 ( Mai 2020, 9 pages PDF, pdf, 0.80 Mo )

Demande d'informations complémentaires

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR5.6 ( Octobre 2021, 564 pages PDF, pdf, 58 Mo )

Réponses aux questions et commentaires du 6 juin 2018 - Deuxième série

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2022

PR6.1 ( Janvier 2022, 62 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —3 février 2022

PR6.2 ( Février 2022, 3 pages PDF, pdf, 3 Mo )

Résumé de l'étude d'impact sur l'environnement - Addenda

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR7 ( Janvier 2022, 5 pages PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la recevabilité de l’étude d’impact

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR8.1.1 ( Janvier 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.14 Mo )

Lettre demandant au BAPE d'annoncer le début de la période d'information publique

Auteur: Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques — Documentation de départ Déposé par : Ministères,organismes et experts —28 janvier 2022

PR8.1.2 ( Janvier 2022, 2 pages PDF, pdf, 0.15 Mo )

Lettre demandant à l'initiateur de projet d'entreprendre la période d'information publique

Auteur: Ministère des Transports du Québec — Documentation de départ Déposé par : Initiateur du dossier —15 février 2022

PR8.2 ( Janvier 2022, 1 page PDF, pdf, 0.26 Mo )

Avis sur la tenue d'une période d'information publique