Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 23 novembre 2004, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: MINISTRE DE L’ENVIRONNEMENT

CR5 ( 18 novembre 2004, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le BAPE de tenir une enquête et des audiences publiques

Auteur: MONT-ORFORD INC.

DA1 ( s. d., 17 pages, pdf, 1 Mo )

Présentation faite le 13 décembre 2004

Auteur: MONT-ORFORD INC.

DA2 ( 22 décembre 2004, 1 carte, pdf, 2 Mo )

Plan d’ensemble du village

Auteur: MONT-ORFORD INC.

DA3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Organigramme

Auteur: INTERMONT INC.

DA4 ( 19 janvier 2004, 13 pagess, pdf, 1 Mo )

Plan de financement 2004-2013 de la station touristique Mont Orford

Auteur: INTERMONT INC.

DA5 ( mars 2001, 83 pages, pdf, 5 Mo )

« Station Mont-Orford inc. – Étude de marché de l’hébergement commercial », extrait du Premier rapport d’étape du plan conceptuel de développement du Mont-Orford

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS

DA6 ( janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Information sur le prélèvement d’eau dans l’étang aux Cerises

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS

DA7 ( janvier 2005, 4 pages, pdf, 0.08 Mo )

Évaluation révisée de l’impact du projet sur la création d’emplois

Auteur: DANIEL ARBOUR ET ASSOCIÉS

DA7.1 ( 20 janvier 2005, 5 pages, pdf, 0.10 Mo )

Addenda no 1

Auteur: MONT-ORFORD INC.

DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Sommaire des immobilisations réalisées depuis août 2000

Auteur: MINISTÈRE DU LOISIR, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE

DB1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.16 Mo )

«Les régions naturelles», Les parcs québécois, chapitre 7, 1re édition, p. 51 et 52

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB2 ( 1er août 2004, non paginé, pdf, 0.12 Mo )

Loi sur les parcs, L.R.Q. c. P-9, à jour

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB3 ( avril 2003, 16 pages et annexes, pdf, 0.12 Mo )

Synthèse de la consultation et recommandations, version révisée

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB4 ( 21 octobre 2004, 17 pages et annexe, pdf, 4 Mo )

Description de la végétation forestière des terrains de l’échange proposé dans le cadre du projet Intermont au parc national du Mont-Orford

Auteur: Entente entre la Société de la faune et des parcs du Québec et Intermont inc

DB5 ( juillet 2003, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

concernant les obligations respectives des parties relativement à l’échange de terrains

Auteur: Société de la faune et des parcs du Québec et Intermont inc.

DB6 ( 1er août 2000, 41 page, pdf, 2 Mo )

Bail

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DB7 ( février 2003, pagination diverse, pdf, 0.30 Mo )

Document de recommandation sur les taux unitaires applicables au terrain faisant l’objet de projet d’échange

Auteur: INTERMONT INC.

DB8 ( 21 janvier 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre transmise à M. Serge Alain de la Société de la faune et des parcs du Québec confirmant le dépôt du plan directeur et du plan d’investissements dans le cadre du développement de la station touristique du Mont-Orford

Auteur: COMITÉ D’ORIENTATION DU PARC DU MONT-ORFORD

DB9 ( s. d., non paginé, pdf, 0.13 Mo )

Position du comité sur le plan directeur de la station de ski

Auteur: MINISTRE RESPONSABLE DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB10 ( 4 mars 2003, 2 pages, pdf, 0.09 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport de consultation de la Société de la faune et des parcs du Québec concernant les modifications des limites du parc national du Mont-Orford

Auteur: TEKNIKA INC.

DB11 ( juin 2001, 25 pages, pdf, 0.22 Mo )

Étude sur l’érosion du ruisseau Castle

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB12 ( 21 juin 2004, non paginé, pdf, 0.22 Mo )

Règlement modifiant les règlements nos 578 et 675, relatifs aux plans d’aménagement d’ensemble afin d’assujettir une partie du territoire de la station touristique du Mont-Orford et une partie du territoire du parc du Mont-Orford, règlement no 754

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB13 ( 21 janvier 2002, 14 pages, pdf, 0.03 Mo )

Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble, règlement no 578

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB14 ( 1964, pagination diverse, pdf, 0.40 Mo )

Extrait de la Loi des parcs provinciaux, section IV du parc provincial du Mont-Orford, statuts refondus - chapitre 201