Documentation du dossier

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DB15 ( 15 juillet 1950, 2 pages, pdf, 0.18 Mo )

« Arrêté en conseil no 746, Chambre du Conseil exécutif, concernant certains règlements relatifs au parc national du Mont-Orford », Gazette officielle du Québec, vol. 85, no 28

Auteur: CHAMBRE DU CONSEIL EXÉCUTIF

DB16 ( 7 avril 1967, pagination diverse, pdf, 0.27 Mo )

Lettre de transmission de divers arrêtés en conseil, de 1938 à 1939, relatifs au parc national du Mont-Orford

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB17 ( septembre 2002, non paginé, pdf, 0.99 Mo )

Document de consultation

Auteur: SOCIÉTÉ DE LA FAUNE ET DES PARCS DU QUÉBEC

DB18 ( mars 2002, 95 pages, pdf, 0.84 Mo )

La politique sur les parcs – Les activités et les services, 4e édition

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB19 ( 23 janvier 2004, 7 pages et annexes, pdf, 0.09 Mo )

Règlement numéro 6-02 modifiant le schéma d’aménagement révisé

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB20 ( 18 novembre 2002, 13 pages et annexes, pdf, 0.05 Mo )

Règlement numéro 8-03 modifiant le schéma d’aménagement révisé

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DB21 ( 8 avril 2004, 4 pages, pdf, 0.15 Mo )

Communiqué de presse annonçant les membres du comité aviseur

Auteur: Francine HONE

DB21.1 ( 14 juillet 2004, non paginé, pdf, 0.10 Mo )

Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford

Auteur: Marie LEQUIN

DB21.2 ( 12 juillet 2004, 7 pages, pdf, 0.16 Mo )

Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford

Auteur: Roger NADEAU

DB21.3 ( 6 juin 2004, non paginé, pdf, 0.11 Mo )

Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford

Auteur: Guy JAURON

DB21.4 ( 12 juillet 2004, 6 pages, pdf, 0.16 Mo )

Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford

Auteur: Manon LAPORTE

DB21.5 ( 9 juillet 2004, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Avis relatif au projet de développement du parc national du Mont-Orford

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB22 ( 23 juin 2000, 10 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

Règlement no 6-00 modifiant le schéma d’aménagement révisé

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB23 ( 21 novembre 2000, 24 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Règlement no 11-00 modifiant le schéma d’aménagement révisé

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB24 ( 2003, pagination diverse, pdf, 0.40 Mo )

Extrait du Programme d’échantillonnage des tributaires de la MRC de Memphrémagog, analyse et recommandations - p. 23 à 27

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB25 ( 4 janvier 1999, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Schéma d’aménagement révisé, version définitive, règlement numéro 8-98

Auteur: MCR DE MEMPHRÉMAGOG

DB25.1 ( juin 2003, Non paginé, pdf, 4 Mo )

Carte modifiant la carte d’origine du schéma d’aménagement révisé par les règlements no 6-00, 11-00 et 6-02

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB26 ( 17 mai 2004, 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Procès verbal, assemblée publique de consultation

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB27 ( décembre 2004, non paginé, pdf, 0.04 Mo )

Politique d’encadrement des développements domiciliaires

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB28 ( 2002, 1 page, pdf, 2 Mo )

Carte routière, attraits touristiques et services publics

Auteur: NOVA AQUA EXPERT INC.

DB29 ( 8 novembre 2004, 5 pages et figures, pdf, 2 Mo )

Nouveaux projets domiciliaires, augmentation des besoins en eau potable, travaux préparatoires à une nouvelle recherche en eau souterraine

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB30 ( 2 juillet 1996, 54 pages et annexes, pdf, 3 Mo )

Programme particulier d’urbanisme, secteur Cherry River

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB31 ( 16 janvier 2002, 63 pages, pdf, 0.12 Mo )

Règlement relatif au plan d’urbanisme, règlement no 379

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB32 ( 17 janvier 2002, 24 pages, pdf, 0.05 Mo )

Règlement concernant le lotissement dans la municipalité, règlement no 381

Auteur: MUNICIPALITÉ DE CANTON D’ORFORD

DB33 ( s. d., 29 pages, pdf, 0.06 Mo )

Règlement relatif au plan d’urbanisme, règlement no 382