Documentation du dossier
DB34 ( 11 juillet 2002, 37 pages, pdf, 0.06 Mo )
Règlement concernant les permis et certificats dans la municipalité, règlement no 383
DB35 ( 22 avril 2004, 17 pages, pdf, 0.04 Mo )
Règlement concernant l’émission des permis de construction dans la municipalité, règlement no 384
DB36 ( 16 janvier 2001, 31 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )
Règlement relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale, règlement no 533
DB37 ( 24 janvier 2002, 32 pages et annexe, pdf, 0.07 Mo )
DB38 ( 21 janvier 2002, 17 pages, pdf, 0.03 Mo )
Règlement relatif aux plans d’aménagement d’ensemble, règlement no 578
DB39 ( 11 juillet 2002, 11 pages et annexes, pdf, 0.05 Mo )
Règlement portant sur les ententes relatives à des travaux municipaux, règlement no 661
DB40 ( s. d., 378 pages, pdf, 1 Mo )
DB41 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.22 Mo )
DB42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )
DB44 ( 8 décembre 2004, 1 page, pdf, 2 Mo )
DB45 ( 2001, 228 pages, pdf, 1 Mo )
DB46 ( décembre 2004, 1 carte, pdf, 7 Mo )
DB47 ( décembre 2004, 17 pages, pdf, 0.46 Mo )
DB48 ( 10 décembre 2004, 1 page et annexes, pdf, 0.01 Mo )
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 4
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 3
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 2.3
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 2.2
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 2.1
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 1.3
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 1.2
- Analyse de l’impact sur les espèces menacées ou vulnérables des modifications proposées aux limites du parc national du Mont-Orford - Annexe 1.1
DB49 ( s. d., 25 transparents, pdf, 0.53 Mo )
DB49.1 ( 27 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )
DB50 ( 14 décembre 2004, 20 transparents, pdf, 0.93 Mo )
Présentation du plan d’aménagement d’ensemble de la municipalité
DB51 ( 30 août 2002, 9 pages et annexes, pdf, 0.85 Mo )
DB52 ( s. d., 2 photos, pdf, 0.12 Mo )
DB53 ( janvier 2003, 112 pages, pdf, 3 Mo )
Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Légende 2
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Légende 1
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 9
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 8
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 7
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 6
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 5
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 4
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 3
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 2
- Bilan des connaissances sur le bassin versant du ruisseau Castle - Carte 1
DB54 ( novembre 2002, pagination diverse, pdf, 3 Mo )
Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final, étude produite par Roche
- Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final - Annexe 6
- Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final - Annexe 5
- Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final - Annexe 4
- Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final - Annexes 2-3
- Restauration du delta du ruisseau Castle, rapport final - Annexe 1
DB55 ( 24 juillet 2003, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )
Contamination des sédiments des plages Southière et municipale et du lit du ruisseau Castle
DB56 ( 15 décembre 2004, pagination diverse, pdf, 0.34 Mo )
Résultats d’analyse des paramètres physico-chimiques de l’eau provenant du lac Memphrémagog
DB57 ( décembre 2004, 1 carte, pdf, 0.42 Mo )