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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Les répercussions d’un échange de terrains sur la biodiversité et l’intégrité écologique du parc national du Mont-Orford

Documentation du dossier

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489 résultats

Auteur: MINISTRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC16 ( 28 mai 2004, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre adressée à la Société pour la nature et les parcs du Canada relativement au programme de dons écologiques du Canada

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC17 ( 13 au 21 mai 2004, 3 pages, pdf, 0.18 Mo )

Échange de courriels avec le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant la pertinence des travaux du comité consultatif

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC18 ( 20 avril au 13 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Échange de courriels avec le ministère des Ressources naturelles, de la Faune et des Parcs concernant un don écologique fait au parc national du Mont-Orford

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DC18.1 ( 20 avril 2004, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Un don écologique d’une valeur de 140 000 $ pour le parc, communiqué de presse

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC19 ( 8 avril 1938, 4 pages, pdf, 0.25 Mo )

Loi pourvoyant à l’établissement du parc national du Mont-Orford, L.Q. 1938, c. 49

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DC20 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.53 Mo )

Les sept bassins hydrographiques, réservoirs d’eau potable dans la MRC de Memphrémagog

Auteur: MINISTÈRE DU LOISIR, DE LA CHASSE ET DE LA PÊCHE

DC21 ( 5 mars 1993, 22 pages et annexe, pdf, 0.79 Mo )

Étude post-impact de l’aménagement des pistes de ski alpin sur le mont Giroux

Auteur: UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE

DC22 ( décembre 2004, 41 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Analyse-synthèse du questionnaire remis aux différents acteurs et utilisateurs en périphérie du parc national du Mont-Orford

Auteur: UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE

DC24 ( décembre 2004, 28 pages et annexe, pdf, 2 Mo )

Acquisition de connaissances scientifiques sur les pressions périphériques exercées sur les aires protégées au Québec, rapport synthèse, version préliminaire

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DC25 ( janvier 2003, 28 pages, pdf, 0.50 Mo )

Guide du programme des dons écologiques du Canada 2003

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DC26 ( s. d., 12 pages, pdf, 0.38 Mo )

Lignes directrices relatives aux évaluations. Le programme des dons écologiques

Auteur: Banque nationale du Canada et Intermont inc.

DC27 ( 3 décembre 2003, 12 pages, pdf, 1 Mo )

Hypothèque universelle convenue entre la Banque nationale du Canada et Intermont inc.

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DC28 ( 22 avril et 28 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Correspondance avec M. Pierre Corbeil du gouvernement du Québec concernant le don écologique fait par M. Jacques Saint-Pierre

Auteur: MEMPHRÉMAGOG CONSERVATION INC.

DC30 ( 1er mars 2005, 1 page et annexes, pdf, 0.15 Mo )

Résultats au 1er mars 2005 d’une pétition d’opposition à l’échange de terrains

Auteur: S. DUROCHER, L. BÉLANGER, M. GRENIER et F. HONE

DD1 ( 1999, non paginé, pdf, 2 Mo )

Guide de conservation des corridors forestiers en milieu agricole, Environnement Canada, Service canadien de la faune (région du Québec) et Fondation Les oiseleurs du Québec inc.

en ligne : www.qc.ec.gc.ca/faune/corridors/html/corridors_verts.html

Auteur: Jacques TREMBLAY

DM1 ( 19 décembre 2004, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Jacques TREMBLAY : Mémoire

Auteur: Michael SANDERSON

DM2 ( 23 décembre 2004, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Michael SANDERSON : Mémoire

Auteur: Charles RENY

DM3 ( 23 décembre 2004, 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Charles RENY : Mémoire

Auteur: Claude PARÉ

DM4 ( 3 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Claude PARÉ : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CATHERINE-DE-HATLEY

DM5 ( 4 janvier 2005, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CATHERINE-DE-HATLEY : Mémoire

Auteur: Marc RUEL

DM6 ( 8 janvier 2005, 1 page, pdf, 0.07 Mo )

Marc RUEL : Mémoire

Auteur: David LEHMANN

DM7 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

David LEHMANN : Mémoire

Auteur: Denis PERRON

DM8 ( décembre 2004, 3 pages, pdf, 0.16 Mo )

Denis PERRON : Mémoire