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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projets de réserve aquatique de la rivière Moisie et de réserves de biodiversité des lacs Pasteur, Gensart et Bright Sand

Documentation du dossier

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185 résultats

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4b-c-d ( 14 avril 2005, 6 pages, pdf, 0.12 Mo )

État de situation, secteur du territoire, relativement aux réserves de biodiversité projetées des lacs Pasteur, Gensart et Bright Sand

(b) pour le lac Pasteur; (c) pour le lac Gensart; (d) pour le lac Bright Sand

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5a ( avril 2005, 9 pages et carte, pdf, 0.78 Mo )

État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie

(a) pour la rivière Moisie

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5b ( avril 2005, 8 pages et carte, pdf, 0.50 Mo )

État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur

(b) pour le lac Pasteur

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5c ( avril 2005, 4 pages et carte, pdf, 0.51 Mo )

État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve de biodiversité projetée du lac Gensart

(c) pour le lac Gensart

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5d ( avril 2005, 4 pages et carte, pdf, 0.47 Mo )

État de situation, secteur des mines, relativement à la réserve de biodiversité projetée du lac Bright Sand

(d) pour le lac Bright Sand

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB6 ( 28 avril 2005, 4 pages, pdf, 0.09 Mo )

État de situation, secteur de l’énergie et des changements climatiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB7a-c ( 2005, 1 carte, pdf, 4 Mo )

Utilisation du territoire de la réserve aquatique projetée de la rivière Moisie et de la réserve de biodiversité projetée du lac Gensart

(a) pour la rivière Moisie; (c) pour le lac Gensart

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB7b ( 2005, 1 carte, pdf, 1 Mo )

Utilisation du territoire de la réserve de biodiversité projetée du lac Pasteur

(b) pour le lac Pasteur

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB7d ( 2005, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )

Utilisation du territoire de la réserve de biodiversité projetée du lac Bright Sand

(d) pour le lac Bright Sand

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DB8 ( 23 juin 1988, pagination diverse, pdf, 0.67 Mo )

Extraits du schéma d’aménagement, en vigueur depuis le 23 juin 1988

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DB9.1 ( février 2002, 1 carte, pdf, 3 Mo )

Premier projet de schéma d’aménagement révisé. Affectations du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( mai 2005, carte, pdf, 0.14 Mo )

Secteurs d’intérêt ciblés pour le plan d’aménagement de l’habitat du Caribou forestier sur la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10.1 ( 3 mai 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Complément d’information à la carte DB10

Auteur: VILLE DE MOISIE

DB11 ( 10 mai 1991, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Extraits des règlements d’urbanisme de la Ville

Auteur: VILLE DE MOISIE

DB12 ( juin 1990, pagination diverse, pdf, 4 Mo )

Extraits du plan d’urbanisme de la Ville

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB14 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.43 Mo )

Consultation sur une nouvelle approche en matière d’affectation du territoire public

en ligne (5 mai 2005) : www.mrn.gouv.qc.ca/territoire/consultation/index.jsp

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB14.1 ( 2003, 1 page, pdf, 0.21 Mo )

Exemple fictif d’application de la démarche d’affectation du territoire public

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB14.2 ( mars 2005, 25 pages, pdf, 0.42 Mo )

Pour un développement harmonieux et durable du territoire public. La nouvelle approche d’affectation du territoire public

Auteur: MRC DE CANIAPISCAU

DB15 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.19 Mo )

Extrait du règlement de zonage dans les territoires non organisés de la MRC

Auteur: MRC DE CANIAPISCAU

DB16 ( s. d., 1 page et carte, pdf, 0.36 Mo )

Extrait du règlement d’urbanisme de la ville de Fermont

Auteur: MRC DE CANIAPISCAU

DB17 ( s. d., p. 25 à 33 et carte, pdf, 0.58 Mo )

Extrait du schéma d’aménagement de la MRC