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Bureau d’audiences publiques sur l’environnement

Projets de réserve aquatique de la rivière Moisie et de réserves de biodiversité des lacs Pasteur, Gensart et Bright Sand

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194 résultats

Auteur: PRODUITS FORESTIERS ARBEC INC.

DM23 ( 3 juin 2005, 11 pages et annexes, pdf, 4 Mo )

PRODUITS FORESTIERS ARBEC INC. : Mémoire

Auteur: CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE PORT-CARTIER

DM24 ( 10 juin 2005, 12 pages, pdf, 0.13 Mo )

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE PORT-CARTIER : Mémoire

Auteur: CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE PORT-CARTIER

DM24.1 ( s. d., 1 carte, pdf, 0.34 Mo )

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RÉGION DE PORT-CARTIER : Annexe au mémoire

Auteur: John PARISÉ

DM25 ( 1er juin 2005, 3 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

John PARISÉ : Mémoire

Auteur: FONDS RÉGIONAL D’EXPLORATION MINIÈRE DE LA CÔTE-NORD

DM26 ( juin 2005, 8 pages, pdf, 0.73 Mo )

FONDS RÉGIONAL D’EXPLORATION MINIÈRE DE LA CÔTE-NORD : Mémoire

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ1 ( 10 mai 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à Quebec North Shore & Labrador Railway Company relativement à l’utilisation de produits lubrifiants sur le réseau de chemin de fer

Auteur: QUEBEC NORTH SHORE & LABRADOR RAILWAY COMPANY

DQ1.1 ( 13 mai 2005, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse au document DQ1

Auteur: HYDRO-QUÉBEC

DQ2.1 ( 18 mai 2005, 5 pages, pdf, 0.25 Mo )

Réponses au document DQ2

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ3.1 ( 26 mai 2005, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Réponses au document DQ3

Courriel de René Bégin adressé à Mathieu St-Onge du BAPE

Auteur: CAMP DE PÊCHE DE LA RIVIÈRE-MOISIE INC

DQ4.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse au document DQ4

Auteur: CAMP DE PÊCHE DE LA RIVIÈRE-MOISIE INC

DQ4.2 ( 9 août 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Lettre complémentaire au document DQ4.1

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 12 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Question adressée au ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs concernant la réalisation de réserves aquatique ou de biodiversité sur des territoires dont la tenure est mixte

Courriel de Mathieu St-Onge adressé à Olivier Bérard du Ministère

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DQ5.1 ( 12 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question DQ5

Courriel d’Olivier Bérard adressé à Mathieu St-Onge du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 12 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question adressée à la MRC de Sept-Rivières concernant les dispositions normatives touchant les zones sujettes aux mouvements de terrain

Courriel de Mathieu St-Onge adressé à Philippe Gagnon de la MRC

Auteur: MRC DE SEPT-RIVIÈRES

DQ6.1 ( 19 juillet 2005, courriel et annexe, pdf, 0.46 Mo )

Réponse à la question DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 12 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question adressée à la Ville de Sept-Îles concernant l’application des dispositions normatives touchant les zones sujettes aux mouvements de terrain dans le règlement de zonage de la Ville

Courriel de Mathieu St-Onge adressé à Denis Tétreault de la Ville de Sept-Îles

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DQ7.1 ( 12 juillet 2005, 1 page, pdf, 0.02 Mo )

Réponse à la question DQ7

Courriel de Denis Tétreault adressé à Mathieu St-Onge du BAPE

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 2 mai 2005, 73 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 2 mai 2005 en soirée à Port-Cartier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 3 mai 2005, 75 pages, pdf, 0.33 Mo )

Séance tenue le 3 mai 2005 en après-midi à Port-Cartier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 4 mai 2005, 96 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 4 mai 2005 en soirée à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT4 ( 5 mai 2005, 97 pages, pdf, 0.38 Mo )

Séance tenue le 5 mai 2005 en après-midi à Sept-Îles

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT5 ( 9 mai 2005, 78 pages, pdf, 0.35 Mo )

Séance tenue le 9 mai 2005 en soirée à Fermont