Projets de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar et de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure - BAPE

DA2.2 ( soumises à autorisation et interdites dans les projets de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar et de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau récapitulatif des activités permises

Auteur: Me Raxhel CAISSY, NOTAIRE

DA3 ( 8 novembre 2001, 18 pages, pdf, 0.96 Mo )

Acte de donation par les Emballages Smurfit-Stone Cananda inc. au ministre de l’Environnement

Auteur: Pascal MERCIER, ARPENTEUR-GÉOMÈTRE

DA4 ( 21 septembre 2000, 11 pages, pdf, 0.21 Mo )

Description technique de neuf parcelles de terrain situées dans la ville de Bonaventure, connues et désignées comme étant des parties des lots A-2, A-4, 417-4-3, 451 et 477-2, canton de Hamilton, circonscription foncière de Bonaventure n o 1

Auteur: GOUVERNEMENT DU QUÉBEC

DA5 ( 30 août 2006, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Règlement sur la circulation de véhicules motorisés dans certains milieux fragiles

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Documentation concernant les plantes menacées au Québec se trouvant dans le projet de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA7 ( 20 septembre 2006, 23 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure faite le 20 septembre 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA8 ( 19 septembre 2006, 23 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation du projet de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar faite le 19 septembre 2006

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA9 ( 26 octobre 2006, 4 pages et carte, pdf, 0.71 Mo )

Ententes convenues avec le ministère des Ressources naturelles et de la Faune relativement à la conversion des baux LAS en baux LOC et au développement de la villégiature dans le secteur des lacs Duval

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA10 ( 3 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Lettre adressée au Bioparc de la Gaspésie précisant les responsabilités de celui-ci quant à son activité de compostage de fumier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA11 ( 16 octobre 2006, 6 pages, pdf, 1 Mo )

État de situation – Réseau des aires protégées au Québec

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1 ( 28 août 2006, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

État de situation du Secteur Faune Québec concernant le projet de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB1.1 ( 30 août 2006, 1 carte, pdf, 0.44 Mo )

Localisation des habitats et des territoires faunique présents dans le projet de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB2 ( 28 août 2006, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

État de situation du secteur Faune Québec concernant le projet de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB2.1 ( 30 août 2006, 1 carte, pdf, 0.38 Mo )

Localisation de la zone d’interdiction de pêche commerciale et des habitats fauniques présents dans le projet de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3 ( 28 juillet 2006, 5 pages, pdf, 0.07 Mo )

État de situation du Secteur de l’énergie et des mines du Ministère concernant les projets de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar et de réserve aquatique de l’estuaire de la rivière Bonaventure

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3.1 ( 4 janvier 2006, s. p., pdf, 2 Mo )

Carte «Mines_nord» mise en référence dans le document DB3

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3.2 ( 8 décembre 2005, s. p., pdf, 1 Mo )

Carte «Mines_sud» mise en référence dans le document DB3

Documentation du dossier