Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB3.3 ( 27 juillet 2006, s. p., pdf, 0.66 Mo )

Carte «petrole_gaz» mise en référence dans le document DB3

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4 ( 4 août 2006, 5 pages, pdf, 0.09 Mo )

État de situation du Secteur Forêt Québec du Ministère concernant le projet de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB4.1 ( août 2006, 1 page et 1 carte, pdf, 0.06 Mo )

Cartographie des droits forestiers et interventions forestières planifiées et réalisées au Plan quinquennal d’aménagement forestier1999-2008

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB5 ( avril 2003 et 31 août 2006, 10 pages, pdf, 2 Mo )

Informations relatives à l’obtention et à l’utilisation d’un permis d’intervention pour la récolte de bois de chauffage à des fins domestiques

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB6 ( 24 juillet 2006, 3 pages, pdf, 0.07 Mo )

État de situation du Secteur du territoire du Ministère concernant le projet de réserve aquatique de l'estuaire de la rivière Bonaventure

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB7 ( 27 juillet 2006, 6 pages, pdf, 0.09 Mo )

État de situation du Secteur du territoire du Ministère concernant le projet de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB8 ( 20 juillet 2006, s. p., pdf, 0.15 Mo )

Carte d’utilisation du territoire relativement au projet de réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB9 ( 1 er septembre 2006, 7 pages, pdf, 1 Mo )

Documentation provenant du Secteur du territoire du Ministère concernant la location de terrain et les autres droits sur les terres du domaine de l’État

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB10 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Exemple de bail à intervenir entre le ministère des Ressources naturelles et de la Faune et un éventuel locataire d’un terrain à des fins de villégiature

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB11 ( s. d., 3 pages, pdf, 0.09 Mo )

Exemple de bail à intervenir entre le ministère des Ressources naturelles et de la Faune et un éventuel locataire d’un terrain à des fins de construction d’un abri sommaire en forêt

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB12 ( l’achat et les droits d’utilisation des terres du domaine de l’État, 7 fiches. (1528 Ko), pdf, 1 Mo )

Pochette d’information intitulée La Villégiature sur les terres du domaine de l’État portant sur la location

Auteur: BIOPARC DE LA GASPÉSIE

DB13 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Note relative à la façon dont sont disposés les excréments des animaux du Bioparc

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB14 ( 20 novembre 2006, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Précision sur le reboisement effectué sur le territoire de la réserve de biodiversité du karst de Saint-Elzéar avant la reconnaissance de la réserve

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DC1 ( 20 septembre 2006, 2 pages, pdf, 0.17 Mo )

Liste de questions pour les séances publiques du 20 septembre 2006

Auteur: MRC DE BONAVENTURE

DM1 ( 20 septembre 2006, 16 pages, pdf, 0.80 Mo )

MRC DE BONAVENTURE : Mémoire

Auteur: GROUPE FAUNE RÉGIONAL DE LA GASPÉSIE ET DES îLES-DE-LA-MADELEINE

DM2 ( 16 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

GROUPE FAUNE RÉGIONAL DE LA GASPÉSIE ET DES îLES-DE-LA-MADELEINE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE SAINT-ELZÉAR

DM3 ( 27 septembre 2006, 9 pages, pdf, 0.16 Mo )

MUNICIPALITÉ DE SAINT-ELZÉAR : Mémoire

Auteur: Bruno LANDRY

DM4 ( 19 octobre 2006, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Bruno LANDRY : Mémoire

Auteur: Sylvie LEPAGE et Daniel GALARNEAU

DM5 ( s. d., 4 pages, pdf, 0.10 Mo )

Sylvie LEPAGE et Daniel GALARNEAU : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA

DM6 ( 20 octobre 2006, 16 pages, pdf, 0.07 Mo )

SOCIÉTÉ POUR LA NATURE ET LES PARCS DU CANADA : Mémoire

Auteur: SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE SPÉLÉOLOGIE

DM7 ( 23 octobre 2006, 9 pages, pdf, 0.28 Mo )

SOCIÉTÉ QUÉBÉCOISE DE SPÉLÉOLOGIE : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS

DM8 ( octobre 2006, 8 pages, pdf, 0.68 Mo )

COMITÉ ZIP BAIE DES CHALEURS : Mémoire

Auteur: TABLE DE CONCERTATION DU LITTORAL DE BONAVENTURE

DM9 ( octobre 2006, 4 pages, pdf, 0.19 Mo )

TABLE DE CONCERTATION DU LITTORAL DE BONAVENTURE : Mémoire

Auteur: NATURE QUÉBEC/UQCN

DM10 ( 20 octobre 2006, 2 pages, pdf, 0.14 Mo )

NATURE QUÉBEC/UQCN : Mémoire

Auteur: FONDATION RIVIÈRES

DM11 ( octobre 2006, 18 pages, pdf, 0.31 Mo )

FONDATION RIVIÈRES : Mémoire