Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA17 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.62 Mo )

La réserve de biodiversité projetée de la rivière de la Racine de Bouleau

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA18 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.68 Mo )

La réserve de biodiversité projetée du lac Berté

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA19 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

La réserve de biodiversité projetée de la vallée de la rivière Godbout

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA20 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.69 Mo )

La réserve de biodiversité projetée du brûlis du lac Frégate

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA21 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.85 Mo )

La réserve de biodiversité proposée de la Matamec (actuellement réserve écologique projetée)

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA22 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.64 Mo )

La réserve de biodiversité projetée du lac Plétipi

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA23 ( s. d., 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

La réserve de biodiversité projetée du lac Ménistouc

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA24 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Superficie des titres miniers dans les propositions d'agrandissements reportés

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA25 ( 3 février 2011, 74 pages, pdf, 1 Mo )

Rôles potentiels des aires protégées dans une stratégie territoriale de rétablissement du caribou forestier

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA26 ( 2008, 16 pages, pdf, 0.43 Mo )

Plan d’action, Réserve aquatique de l’Estuaire de la Rivière Bonaventure, Table de concertation du littoral de Bonaventure

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA27 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Tableau relatant les superficies totales et les superficies en milieux humides

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA28 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Tableau relatant les titres miniers dans les agrandissements reportés, plus grande aire protégée dans chaque RN

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA29 ( s. d., 1 page, pdf, 0.33 Mo )

UAF concernées

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA30 ( décembre 2011, 42 pages, pdf, 12 Mo )

Présentation de Proposition de huit réserves de biodiversité permanentes sur la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA31 ( décembre 2011, 24 pages, pdf, 5 Mo )

Processus de création des réserves de biodiversité

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA32 ( s. d., 6 pages, pdf, 0.08 Mo )

Entente administrative relative à l’application par les agents de protection de la faune à l’emploi du ministère des Ressources naturelles et de la Faune de certaines dispositions des lois et règlements administrés par le ministère du Développement durable, de l’Environnement et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA33 ( décembre 2011, 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Territoire d’intérêt pour la création de réserves de biodiversité sur la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA34 ( 2011, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Réserve écologique de la Matamec, plan de conservation

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DA35 ( 20 décembre 2012, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Complément d’information relatif aux plaintes provenant des citoyens concernant les aires protégées

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CANIAPISCAU

DB1 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.72 Mo )

Extraits de Proposition de schéma d’aménagement révisé

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CANIAPISCAU

DB2 ( 24 novembre 1993, pagination diverse, pdf, 1 Mo )

Règlements d’urbanisme – Territoire non organisé (TNO)

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

DB3 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.39 Mo )

Schéma d’aménagement et de développement révisé – Premier projet

Auteur: MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE LA HAUTE-CÔTE-NORD

DB4 ( avril 1992, 71 pages, pdf, 0.43 Mo )

Règlement de zonage du territoire non organisé du Lac-au-Brochet

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB5 ( s. d., pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Extrait du Règlement de zonage no 2007-103

Auteur: VILLE DE SEPT-ÎLES

DB6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 5 Mo )

Extrait du Plan d’urbanisme no 2007-102