Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB32 ( 16 février 2011, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État intervenue avec la Municipalité régionale de comté de Manicouagan, portant le numéro 2011-38

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB33 ( 15 mars 2011, 14 pages, pdf, 1 Mo )

Entente de délégation de la gestion foncière et de la gestion de l’exploitation du sable et du gravier sur les terres du domaine de l’État intervenue avec la Municipalité régionale de comté de La Haute-Côte-Nord, portant le numéro 2011-03-048

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB34 ( 24 novembre 2010, 21 pages, pdf, 0.20 Mo )

Convention de gestion territoriale intervenue avec la MRC de La Haute-Côte-Nord, portant le numéro 2010-11-202

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB35 ( 20 octobre 2010, 21 pages, pdf, 0.20 Mo )

Convention de gestion territoriale intervenue avec la MRC de Manicouagan, portant le numéro 2010-191

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB36 ( 24 mai 2011, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Bail (fins commerciales ou industrielles de plus de un (1) an pour un terrain qui était déjà en location)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB37 ( 1er février 2010, 4 pages, pdf, 0.07 Mo )

Bail (fins commerciales ou industrielles de plus de un (1) an)

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38 ( 19 décembre 2011, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Portrait forestier, écologique et territorial

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.1 ( 15 décembre 2011, 49 pages, pdf, 0.74 Mo )

Synthèse R09

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.2 ( 15 décembre 2011, 65 pages, pdf, 0.89 Mo )

Territoire d’analyse : 09351

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.3 ( 15 décembre 2011, 51 pages, pdf, 0.77 Mo )

Territoire d’analyse : 09352

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.4 ( 15 décembre 2011, 58 pages, pdf, 0.82 Mo )

Territoire d’analyse : 09451

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.5 ( 15 décembre 2011, 51 pages, pdf, 0.77 Mo )

Territoire d’analyse : 09452

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.6 ( 15 décembre 2011, 48 pages, pdf, 0.72 Mo )

Territoire d’analyse : 09551

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.7 ( 15 décembre 2011, 64 pages, pdf, 0.88 Mo )

Territoire d’analyse : 09751

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DB38.8 ( 21 janvier 2011, 14 pages, pdf, 0.20 Mo )

Méthodologie

Auteur: CONFÉRENCE RÉGIONALE DES ÉLUS DE LA CÔTE-NORD

DB39 ( s. d., 21 pages, pdf, 0.23 Mo )

Modèle d’entente de collaboration concernant la gestion du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Volet II 2011-2012

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB40 ( 27 janvier 2011, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Tarification pourvoirie 2011

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB41 ( s. d., 4 pages et annexe, pdf, 0.51 Mo )

C61.1, r. 24. Règlement sur les pourvoyeurs de chasse, de pêche et de piégeage, bail en annexe

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42 ( 2011, 1 page, pdf, 0.37 Mo )

Glossaire forestier : définition de « vieille forêt »

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42.1 ( 2011, 4 pages et cartes annexées, pdf, 2 Mo )

Le registre des états de référence : intégration des connaissances sur la structure, la composition et la dynamique des paysages forestiers naturels du Québec méridional

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42.2 ( juillet 2010, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré, partie I – Analyse des enjeux, version préliminaire 1.0

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB42.3 ( mai 2011, pagination diverse, pdf, 2 Mo )

Intégration des enjeux écologiques dans les plans d’aménagement forestier intégré, partie II – Élaboration des solutions aux enjeux, version préliminaire 1.1

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB43 ( s. d., 22 pages, pdf, 0.19 Mo )

Entente de délégation concernant la gestion du Programme de mise en valeur des ressources du milieu forestier – Volet II

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB44 ( 20 décembre 2011, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Tableau sur les projets d’exploitation et d’exploration miniers sur la Côte-Nord

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES ET DE LA FAUNE

DB44.1 ( mai 2010, 1 page, pdf, 0.74 Mo )

Carte sur les Mines et projets de Fer au Québec