Documentation du dossier

Auteur: FORÊT QUÉBEC

DQ12.2.1 ( 30 août 2012, 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Extrait de l’avis produit le 30 août 2012 par la Direction de l’aménagement et de l’environnement forestiers sur l’attribution de statut permanent à huit territoires dans les régions de l’Abitibi-Témiscamingue et de l’Outaouais – commentaires (20120720-56)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.3 ( 6 février 2013, 2 pages et annexe, pdf, 0.64 Mo )

Réponse à la question DQ12, no 14

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.4 ( 1er février 2013, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question DQ12, no 15

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.5 ( 4 février 2013, 2 pages et carte, pdf, 3 Mo )

Réponse à la question DQ12, no 16 et carte du 16 juillet 2010 intitulée Unités d’aménagement (UA) – Région de l’Outaouais (07)

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.6 ( 1er février 2013, 1 page et 1 carte, pdf, 6 Mo )

Réponse à la question DQ12, no 17

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.7 ( 4 février 2013, 1 page, pdf, 0.09 Mo )

Réponse à la question DQ12, no 18

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ12.8 ( 5 février 2013, 2 pages, pdf, 0.10 Mo )

Réponse à la question DQ12, no 19

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 18 février 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question no 11 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ13.1 ( 19 février 2013, 3 pages, pdf, 0.70 Mo )

Réponse à la question DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 19 février 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Questions nos 20 à 22 au ministère des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ14.1 ( 20 mars 2013, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question DQ14, no 20

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ14.2 ( 20 février 2013, 2 pages, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question DQ14, no 21

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ14.3 ( 21 février 2013, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question DQ14, no 22

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ15 ( 21 février 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Question au ministère des Affaires municipales, des Régions et de l’Occupation du territoire

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ15.1 ( 27 février 2013, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Réponse à la question DQ15

Auteur: MINISTÈRE DES AFFAIRES MUNICIPALES, DES RÉGIONS ET DE L’OCCUPATION DU TERRITOIRE

DQ15.1.1 ( 8 mars 2013, 2 pages, pdf, 0.84 Mo )

Addenda à la réponse à la question DQ15

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ16 ( 1ermars 2013, 2 pages, pdf, 0.06 Mo )

Questions nos 6 et 7 au Bureau du forestier en chef

Auteur: BUREAU DU FORESTIER EN CHEF

DQ16.1 ( 4 mars 2013, 2 pages et annexes, pdf, 0.23 Mo )

Réponses aux questions DQ16

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ17 ( 28 mars 2013, 1 page, )

Question no 23 au ministère des Ressources naturelles

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ17.1 ( 3 avril 2013, 1 page, pdf, 0.08 Mo )

Réponse à la question DQ17

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ18 ( 2 avril 2013, 2 pages, )

Questions nos 12 et 13 au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ18.1 ( 3 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.47 Mo )

Réponses aux questions DQ18

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 6 novembre 2012, 95 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 6 novembre 2012 en soirée à Val-d’Or

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT2 ( 7 novembre 2012, 101 pages, pdf, 0.39 Mo )

Séance tenue le 7 novembre 2012 en après-midi à Val-d’Or

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT3 ( 7 novembre 2012, 90 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 7 novembre 2012 en soirée à Val-d’Or