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Bureau d'audiences publiques sur l’environnement

Projet de restauration des sédiments de l'île aux Chats à Grande-Île

Documentation du dossier

70 résultats

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DB10 ( 11 avril 2001, 1 page, pdf, 0.30 Mo )

Lettre adressée à la commission concernant l’information relative à l’île aux Chats sur le zonage et son usage.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DB11 ( 20 février 1992, 2 pages, annexe et une figure, pdf, 2 Mo )

Règlement no 215-1992. Règlement modifiant le Règlement de zonage no 159-1989.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DB12 ( 7 juin 1994, 3 pages, pdf, 1 Mo )

Règlement modifié. Règlement no 94-14 concernant les nuisances.

Auteur: COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT

DM1 ( 27 avril 2001, 9 pages et annexes, pdf, 9 Mo )

COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT : Mémoire

Auteur: COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT

DM1.1 ( 31 mars 1997, mise à jour 29 mai 1999, pagination multiple, pdf, 7 Mo )

COMITÉ ZIP DU HAUT SAINT-LAURENT : Fiches techniques du Plan d’action et réhabilitation écologique (PARE) du lac Saint François.

Auteur: CRIVERT INC.

DM2 ( 25 avril 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

CRIVERT INC. : Mémoire

Auteur: LES INDUSTRIES NORMROCK INC.

DM3 ( mars 2001, 9 pages, pdf, 4 Mo )

LES INDUSTRIES NORMROCK INC. : Mémoire

Auteur: LES INDUSTRIES NORMROCK INC.

DM3.1 ( 2 mai 2001, 15 pages, pdf, 5 Mo )

LES INDUSTRIES NORMROCK INC. : Transparents de la présentation du mémoire.

Auteur: JENS M. SKEI, DR.

DM4 ( 26 avril 2001, 3 pages, pdf, 2 Mo )

JENS M. SKEI, DR. : Mémoire

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DM5 ( 27 avril 2001, 11 pages, pdf, 4 Mo )

MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY : Mémoire

Auteur: MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY

DM5.2 ( 1er mai 2001, 9 pages, pdf, 3 Mo )

MRC DE BEAUHARNOIS-SALABERRY : Transparents de la présentation du mémoire.

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DM6 ( avril 2001, 12 pages, pdf, 6 Mo )

MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE : Mémoire

Auteur: MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE

DM6.1 ( 1er mai 2001, 11 pages, pdf, 2 Mo )

MUNICIPALITÉ DE GRANDE-ÎLE : Transparents de la présentation du mémoire

Auteur: JULIE-ANNE CHAYER, GENEVIÈVE GAUTHIER ET JULIE VERVILLE

DM7 ( 27 avril 2001, 3 pages, pdf, 1 Mo )

JULIE-ANNE CHAYER, GENEVIÈVE GAUTHIER ET JULIE VERVILLE : Mémoire

Auteur: UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE

DM8 ( 27 avril 2001, 10 pages, pdf, 4 Mo )

UNION QUÉBÉCOISE POUR LA CONSERVATION DE LA NATURE : Mémoire

Auteur: VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD

DM9 ( 1er mai 2001, 14 pages, pdf, 4 Mo )

VILLE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD : Mémoire

Auteur: MINISTÈRE DE L’ENVIRONNEMENT

DQ1.1 ( 11 mai 2001, 2 pages, pdf, 0.79 Mo )

Réponses aux questions du 4 mai dernier

Auteur: HONEYWELL INTERNATIONAL INC.

DQ2.1 ( 11 mai 2001, 9 pages, pdf, 2 Mo )

Réponses aux demandes du 4 mai dernier.

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DT1 ( 2 avril 2001, 96 pages, pdf, 0.36 Mo )

Séance tenue le 2 avril 2001, à Salaberry-de-Valleyfield.