Documentation du dossier

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

AV3 ( s. d., 5 pages, pdf, 0.23 Mo )

Compte rendu de la période d’information et de consultation du dossier par le public qui s’est terminée le 15 mars 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.18 Mo )

Liste des centres de consultation pour la période d’information et de consultation du dossier par le public qui se tiendra du 29 janvier au 15 mars 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2 ( 29 janvier 2013, 2 pages, pdf, 0.13 Mo )

Communiqué de presse annonçant le début de la période d’information et de consultation du dossier par le public

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.1 ( 31 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.10 Mo )

ERRATA

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM2.2 ( 18 février 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Report de la séance publique d’information

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM3 ( s. d., 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Curriculum vitæ des commissaires

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.1 ( 2 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la première partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM5.2 ( 29 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Communiqué de presse annonçant la deuxième partie de l’audience publique

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CM7 ( 19 novembre 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Communiqué de presse annonçant la sortie publique du rapport

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR1 ( 17 janvier 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une période d’information et de consultation du dossier par le public à compter du 29 janvier 2013

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR2 ( 11 avril 2013, 2 pages, pdf, 0.07 Mo )

Nomination des membres de la commission

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

CR3 ( mars 2013, pagination diverse, pdf, 0.38 Mo )

Requêtes d’audience publique transmises au ministre du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

CR5 ( 25 avril 2012, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Lettre mandatant le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement de tenir une audience publique

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA1 ( 21 mai 2013, 5 pages, pdf, 0.19 Mo )

Introduction de la présentation du projet de restauration de sédiments au port de Gaspé – Sandy Beach

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA1.1 ( 21 mai 2013, 38 pages, pdf, 4 Mo )

Présentation du projet de restauration de sédiments au port de Gaspé – Sandy Beach

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA2 ( mai 2013, 24 pages, pdf, 0.39 Mo )

Protocole pour le suivi biologique des mollusques, préparé par M. Émilien Pelletier, professeur à l’Institut des sciences de la mer de Rimouski

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA3 ( s. d., 8 pages, pdf, 0.74 Mo )

Présentation de M. Émilien Pelletier, professeur à l’Institut des sciences de la mer de Rimouski, relativement au protocole pour le suivi biologique des mollusques

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA4 ( 21 mai 2013, 36 pages, pdf, 3 Mo )

Présentation de M. Tristan Aubel, du Groupe-Conseil LaSalle, relativement à la modélisation numérique de la dispersion des sédiments dragués

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA5 ( s. d., 1 page, pdf, 0.15 Mo )

Liste des membres réviseurs – Protocole chair de mollusques

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA6 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.10 Mo )

Correspondance avec Pêches et Océans Canada concernant le projet de compensation et copie du projet de compensation d’habitat du poisson

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DA7 ( 22 mai 2013, 3 pages, pdf, 1.00 Mo )

Avenues d’intervention possibles pour la restauration de sédiments au port de Gaspé – Sandy Beach

Auteur: SANTÉ CANADA

DA8 ( s. d., 1 page, pdf, 0.26 Mo )

Le rôle de Santé Canada dans l’évaluation de substances dans les aliments commerciaux

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DA9 ( 21 mai 2013, 7 pages, pdf, 0.12 Mo )

Devis de performance et projet de réhabilitation

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DA9.1 ( 21 mai 2013, 5 pages, pdf, 0.16 Mo )

Devis – Structure préliminaire

Auteur: TRAVAUX PUBLICS ET SERVICES GOUVERNEMENTAUX CANADA

DA10 ( 21 mai 2013, 3 pages, pdf, 0.12 Mo )

Approche d’approvisionnement pour le choix de l’entrepreneur