Documentation du dossier

Auteur: PÊCHES ET OCÉANS CANADA

DQ2.1 ( 30 mai 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ2

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ3 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions à la Ville de Gaspé sur les activités génératrices de revenus autres que la mariculture

Auteur: VILLE DE GASPÉ

DQ3.1 ( 12 juin 2013, 2 pages et annexes, pdf, 1 Mo )

Réponses aux questions du document DQ3

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ4 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions à la MRC de La Côte-de-Gaspé sur les activités génératrices de revenus autres que la mariculture

Auteur: MRC DE LA CÔTE-DE-GASPÉ

DQ4.1 ( 30 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.31 Mo )

Réponses aux questions du document DQ4

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ5 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs sur la surveillance environnementale du projet

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ5.1 ( 7 juin 2013, 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question du document DQ5

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ6 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à Environnement Canada sur la surveillance environnementale du projet

Auteur: ENVIRONNEMENT CANADA

DQ6.1 ( 31 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question du document DQ6

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ7 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à l’Agence canadienne d’inspection des aliments sur la surveillance environnementale du projet

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS

DQ7.1 ( 5 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.16 Mo )

Réponse à la question du document DQ7

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ8 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question au ministère des Ressources naturelles sur la surveillance environnementale du projet

Auteur: MINISTÈRE DES RESSOURCES NATURELLES

DQ8.1 ( 30 mai 2013, 2 pages, pdf, 0.78 Mo )

Réponse à la question du document DQ8

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ9 ( 28 mai 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question à Pêches et Océans Canada sur la surveillance environnementale du projet

Auteur: PECHES ET OCÉANS CANADA

DQ9.1 ( 4 juin 2013, 1 page, pdf, 0.06 Mo )

Réponse à la question du document DQ9

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ10 ( 7 juin 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question au promoteur sur une autorisation émise par Revenu Québec

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ10.1 ( 7 juin 2013, 1 page et annexe, pdf, 0.60 Mo )

Réponse à la question du document DQ10

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ11 ( 27 juin 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Question au promoteur sur l’historique et la fréquence des dragages d’entretien

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ11.1 ( 5 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.60 Mo )

Réponse à la question du document DQ11

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ12 ( 27 juin 2013, 2 pages, pdf, 0.05 Mo )

Questions complémentaires au ministère du Développement durable, de l’Environnement, de la Faune et des Parcs

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT, DE LA FAUNE ET DES PARCS

DQ12.1 ( 5 juillet 2013, 4 pages, pdf, 0.14 Mo )

Réponses aux questions du document DQ12

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ13 ( 5 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Question à l’Agence canadienne d’inspection des aliments relative à un protocole de réouverture de site d’élevage maricole advenant une contamination chimique

Auteur: AGENCE CANADIENNE D’INSPECTION DES ALIMENTS

DQ13.1 ( 16 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.44 Mo )

Réponse à la question du document DQ13

Auteur: BUREAU D’AUDIENCES PUBLIQUES SUR L’ENVIRONNEMENT

DQ14 ( 15 juillet 2013, 1 page, pdf, 0.05 Mo )

Questions au promoteur sur le périmètre minimal d’exclusion à la navigation ou restriction d’accès autour des opérations de dragage et les dispositions exigées au devis afin d’assurer l’accès du quai aux usagers

Auteur: TRANSPORTS CANADA

DQ14.1 ( 17 juillet 2013, 2 pages, pdf, 0.86 Mo )

Réponses aux questions du document DQ14