Documentation du dossier

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA28 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Réponse à la question relative à la mise en service de la route de déviation de la municipalité de Saint-Félix-de-Valois

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA29 ( 7 juin 2007, 2 pages, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question sur la méthode de détermination du temps de traversée aux intersections pour les piétons

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA30 ( 7 juin 2007, plan, pdf, 0.48 Mo )

Mise à jour des bâtiments lot 196-2

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA31 ( 7 juin 2007, plan, pdf, 0.17 Mo )

Superficie acquise – Camping Sentinelle

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA32 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Carrefour giratoire

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA33 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.67 Mo )

Échangeur nord (rang du Portage)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA34 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Échangeur nord (rand du Portage – route 131)

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA35 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.68 Mo )

Raccordement sud – chemin Barrette

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA36 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Raccordement sud – vers Joliette

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA37 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.64 Mo )

Rang Sainte-Marie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA38 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.66 Mo )

Viaduc rang Sainte-Marie

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA39 ( juin 2007, 1 page, pdf, 0.72 Mo )

Viaducs chemin de la Ligne-Frédéric et voie ferrée

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA40 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question sur la comparaison des taux critiques à Notre-Dame-des-Prairies et Notre-Dame-de-Lourdes pour les sections des différentes configurations

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA41 ( s. d., 1 page, pdf, 0.04 Mo )

Réponse à la question sur l’influence des projets sur la gravité des accidents

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA42 ( s. d., 1 page, pdf, 0.03 Mo )

Réponse à la question concernant les données sur la sécurité de l’intersection du rang Sainte-Rose avant et après l’installation des feux de circulation

Auteur: MINISTÈRE DES TRANSPORTS

DA43 ( août 2007, 4 pages et figure, pdf, 3 Mo )

Avantages et inconvénients d'une modification au projet de contournement de Saint-Félix-de-Valois dans le secteur du rang Sainte-Marie

Auteur: MINISTÈRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L’ENVIRONNEMENT ET DES PARCS

DB1 ( s. d., 2 pages et annexe, pdf, 0.36 Mo )

État d’avancement des travaux en vue d’une politique sur les milieux humides

Auteur: GENDRON LEFEBVRE INC.

DB2 ( novembre 1991, 50 pages et cartes, pdf, 5 Mo )

Plan d’urbanisme de la ville de Notre-Dame-des-Prairies

Auteur: VILLE DE NOTRE-DAME-DES-PRAIRIES

DB3 ( 10 juillet 1990, 178 pages et annexes, pdf, 5 Mo )

Règlement de zonage 300-C-1990 de la Ville de Notre-Dame-des-Prairies

Auteur: VILLE DE NOTRE-DAME-DES-PRAIRIES

DB4 ( s. d., pagination diverse, pdf, 0.84 Mo )

Extraits du plan d’urbanisme et des sections du Règlement de zonage 300-C-1990 applicables à la section nord de la route 131 (Notre-Dame-des-Prairies)

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5 ( s. d., 38 pages et annexes, pdf, 0.28 Mo )

Règlement de contrôle intérimaire numéro 99-2003-1

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5.1 ( s. d., 1 page, pdf, 0.01 Mo )

Entrée en vigueur des règlements de modification de contrôle intérimaire de la MRC de Matawinie

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5.2 ( 12 mai 2004, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no CM-114-2004 concernant le Règlement de modification du Règlement de contrôle intérimaire de la MRC comprenant des dispositions applicables aux municipalités de Rawdon, de Saint-Jean-de-Matha et de Sanit-Donat

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5.3 ( 14 juillet 2004, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no CM-122-2004 concernant l’adoption d’un projet de règlement de contrôle intérimaire applicable au territoire de Saint-Donat

Auteur: MRC DE MATAWINIE

DB5.4 ( 14 décembre 2005, 2 pages, pdf, 0.02 Mo )

Résolution no CM-213-2005 concernant l’adoption d’un règlement de modification du règlement de contrôle intérimaire de la MRC